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Calcul des cotisation sociales suite subrogation total employeur



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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 25/07/2008 10:42

Chef comptable en entreprise
Messages: 2276
Inscrit le: 30/11/2006
Région: 93 - seine-saint-denis


Bonjour,

Lorsque l'on fait une subrogation totale, l'on maintient à 100% le salaire dans un premier temps, puis à réception des indemnités, l'on négative cette somme au niveau du brut .
( pour plus d'informations, grâce à la petite loupe de recherche, en tapant subrogation, vous retrouverez de nombreux topics traitant le sujet ).

Donc, vous appuyez vos cotisations sur le brut, comme si de rien n'était, la régularisation se fera le mois de perceptions des IJSS.

Et si vous parlez des appels des caisses, il en sera de même, mais cette fois, d'un trimestre sur l'autre.

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