Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Comptabilisation des logiciels



1 réponse
30788 lectures
Posté dans le forum Forum Discussion générale
Message écrit le: 15/03/2003 01:18
Profil

Messages: 33
Inscrit le: 26/02/2003


Monsieur,

En principe les mises à jour de logiciels sont des frais de maintenance à enregistrer dans le compte 6156.

Au vu de votre question et au regard du droit fiscal, si l'administration déqualifierait ces opérations, il s'agirait alors de dépenses d'acquisition de logiciels passibles de l'amortissement exceptionnel sur 12 mois.
Leur enregistrement quelle que soit la solution retenue aura une incidence sur le résultat de l'exercice et de l'exercice suivant l'acquisition des mises à jour. Compte tenu du choix adopté par votre entreprise(CHARGE OU IMMOBILISATION), vous serez en présence d'un décalage de résultat qui sera effacé à la clôture de l'exercice suivant l'acquisition des mises à jour.

Le risque fiscal est donc nul.

En espérant avoir répondu à votre attente, je vous prie de croire, Monsieur à l'assurance de mes sentiments distingués.

T.MOLLE


--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/comptabilisation-des-logiciels-t221
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer