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Conseils :

Comptabilisation des debours avec tva pour un bnc



9 réponses
12947 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 14/08/2008 18:33
Alien

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 8
Inscrit le: 14/08/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,
je souhaiterai savoir comment doit-je comptabiliser les debours d'un avocat exercant en liberal:
certains sont soumis à tva d'autres non ( debours judiciares et debours fiscaux)
dois je passer par un compte 467.. ou un compte de charge.
et si je ne deduit pas la tva, (theorie des debours),personne ne pourra la deduire ?
MERCI BEAUCOUP !

Message écrit le: 14/08/2008 18:36
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Vous pouvez récupérer la TVA sur les débours.
L'avocat n'a pas mis les pièces justificatives?

Cordialement,

--------------------
Nadine



Message écrit le: 14/08/2008 18:50
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour Alien,

Vous savez, il vaut mieux poser vos questions sur le forum que par MP. Vous aurez plus de réponses (d'autres intervenants) et ces dernières peuvent intéresser d'autres personnes.

Je n'ai pas bien compris votre message où vous me parlez de ventes...

J'avais compris que vous aviez reçu une factures d'un avocat avec des honoraires et des débours, et que vous vous posiez la question de savoir si vous pouviez déduire la TVA sur les débours.
Ma réponse est oui.
D'ailleurs, normalement, l'avocat joint à sa facture les pièces justificatives où apparait la TVA à déduire.

Je ne comprends pas trop de quelle vente vous me parlez dans votre MP.

Pouvez vous être plus claire?

Merci.

--------------------
Nadine



Message écrit le: 14/08/2008 18:50
Alien

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 8
Inscrit le: 14/08/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


SI SI il a mis les factures.
mais comme j'avais vu "la theorie des debours" (cgi article 267) qui permettrai de ne pas comprendre dans la base d'imposition de la tva ce type de frais , je trouve ca bizare.
donc le mieux c'est que je deduise la tva lors de l'achat et que je la collecte lors de la refacturation au client ?
Et savez vous comment comptabiliser les debours : à l'achat par un 608 et ensuite en compte 7.. prestations de services?
car j'avais lu qu'il fallait passer par un compte de passage mais comme il s'agit d'un BNC...
je vous remercie.

Message écrit le: 14/08/2008 18:54
Alien

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 8
Inscrit le: 14/08/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Oui excusez moi
c'est la premiere fois que j'utilise ce forum.
et bien en fait l'avocat fait des frais qu'il refacture ensuite au client.
sur ces frais, je deduis la tva mais lors de la refacturation au client je collecte la tva ?


Message écrit le: 14/08/2008 19:00
Alien

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 8
Inscrit le: 14/08/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


En fait c'est moi qui fait la comptabilité de l'avocat. (ENFIN QUI ESSAIE)
et je ne trouve pas d'info tres claires dans les lefevre sur la comptabilisation de ce type d'operation.
desolée de ne pas avoir été tres claire.

Message écrit le: 14/08/2008 19:00
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Re,

Si j'ai bien compris, c'est un exercice et vous vous placez du côté de l'avocat. C'est ça?

Donc en effet, tout cela s'enregistre par un compte de tiers.
L'avocat ne déduit pas la TVA sur ces frais, il enregistre le tout dans un comptes de tiers.
La "refacturation" passe également par un compte de tiers.

La TVA est déduite par le client.

Cordialement,


--------------------
Nadine



Message écrit le: 14/08/2008 19:07
Alien

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 8
Inscrit le: 14/08/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Merci b
mais ca ne pose pas de probleme dans le fait qu'il s'agit d'un BNC et que j'utilise un compte de passage.
en plus sur la 2035 A ,pourquoi parle t on ligne 2 des "debours payes pour le compte des clients ? car si tout passe par un compte de passage, il n'apparaitra rien dans le compte de resultat

Message écrit le: 14/08/2008 19:26
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Les BNC sont loin d'être ma spécialité.
J'ai regardé le formulaire et est indiqué ligne 1 les recettes encaissées (donc y compris les débours) puis ligne 2 on retire les débours pour donner ligne 4 les recettes nettes.

Donc, pour moi, tout va bien.

Cordialement,

--------------------
Nadine



Message écrit le: 14/08/2008 21:37
Alien

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 8
Inscrit le: 14/08/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Ok .
c'est vrai que ca me parait le plus logique.
merci beaucoup j'ai bloqué sur cette question toute la journée.
merci encore.

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