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Transfert de charge dont tva déduite



6 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 24/08/2008 18:23

Responsable comptabilité générale en entreprise
Messages: 91
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Région: Ci - cote d\'ivoire


Message édité par Cissekou le 24/08/2008 18:27
Citation : Cedfr @ 24.08.2008 à 07:18
Si je dépense de l'argent pour réparer une immobilisation (qui a subie une avarie) et que l'assurance me rembourse une partie des frais, je passe cette écriture:
512 au débit
791 au crédit

Or, sur les charges, j'ai déduit la TVA. Faut-il collecter de la TVA au moment du transfert de charge ou puis-je déduire la TVA d'une charge que ne n'aurais en fait pas supporter du fait de son remboursement par la société d'assurance ?

Merci de votre aide car le seul cas que j'ai pu trouver concerne des cadeaux à la famille du gérant qui nécessitent donc de régulariser la TVA lors d'un transfert de charge...

Bonjour
Par transfert, il est question ici de neutraliser les charges engagees inscrites au compte de resultat. En d'autres termes, comme elles ont ete remboursees, je les annule.
Quant a la TVA, elle n'a rien a voir d'autant que vous travaillez sur la regularisation du compte de resultat. Aussi les Assurances sont sans TVA dans la plupart des cas. Si vous y etes soumis et remboursees, dans ce cas, alors, passez la TVA collectee sur les indemnites d'assurance.
La TVA etant une valeur ajoutee, la difference entre celle sur charge et produit repondra a cette logique

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