Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Eco pastille



4 réponses
3830 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 26/09/2008 15:45
Profil
Cadre du secteur privé
Messages: 35
Inscrit le: 12/11/2005


Je te remercie pour ta réponse mais mon cas est le suivant : investissement dans un véhicule avec facturation de l'écotaxe et de la carte grise. L'écotaxe est acquittée au moment de la demande d'immatricualtion du véhicule.

La carte grise est comptabilisée en "autre impôts" mais l'écotaxe (malus) ? Si j'ai bien compris le "boni" serait comptabilisé en subvention. J'en déduis que le mali ferait parti du coût d'acquisition.

Cependant, j'ai un autre cas d'un véhicule en leasing où la carte grise et l'écotaxe ont été acquittées directement et séparement du leasing. Le calcul du leasing a été effectué sur le coût du véhicule hors écotaxe. Je ne peux bien entendu amortir une écotaxe sans véhicule à l'actif....

Sur ce sujet, je viens d'interroger un controleur des services fiscaux qui faut de contrôle sur ce type de cas ne connaît pas la position de ses services .

Merci pour vos reflexions.


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/eco-pastille-t22718
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer