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Micro entreprise et tva



5 réponses
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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 24/09/2008 09:38
Orfeo


Messages: 8
Inscrit le: 24/09/2008
Région: 14 - calvados


Bonjour,

Je suis actuellement en train de créer une micro-entreprise et je ne comprends pas le système de TVA, il est indiqué partout qu'une micro-entreprise n'est pas soumis à la TVA.
Donc concrètement, je vais me fournir en marchandise auprès d'une centrale d'achat qui me vendra ses produits en HT, moi de mon côté je vais revendre via mon site de vente en ligne ses mêmes produits à des particuliers donc avec la TVA...
Mais ensuite j'en fais quoi moi de cette TVA, elle ne va pas revenir dans ma poche tout de même ?

Là j'avoue mal saisir...

Merci de votre aide :-)
Arno

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Message écrit le: 24/09/2008 09:44
Comptable69

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 355
Inscrit le: 24/08/2006
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Voici un site interessant : http://mamicroentreprise.free.fr/
Effectivement en micro vous ne facturer pas de TVA, donc trés interessant quand vous vendez à des particuliers, beaucoup moins à des entreprises qui résonnent en HT!
Par contre, nous ne pouvez pas déduire de TVA sur vos achats

Cordialement

Message écrit le: 24/09/2008 09:51
Orfeo


Messages: 8
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Région: 14 - calvados


Message édité par Orfeo le 24/09/2008 09:51
Je connais ce site et j'aime pas du tout, c'est brouillon, on comprends pas grand chose... bref !

Donc, vous me dites que les produits que j'aurai achetés HT, je pourrais les revendre sans ajouter la TVA ?
Dans ce cas oui, ça devient très intéressant mais je voudrais en être vraiment sûr ?

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Message écrit le: 24/09/2008 10:42
Comptable69

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 355
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Région: 69 - rhône


Citation : Orfeo @ 24.09.2008 à 09:51
Je connais ce site et j'aime pas du tout, c'est brouillon, on comprends pas grand chose... bref !

Donc, vous me dites que les produits que j'aurai achetés HT, je pourrais les revendre sans ajouter la TVA ?
Dans ce cas oui, ça devient très intéressant mais je voudrais en être vraiment sûr ?

Moi je trouve ce site assez interessant, mais il vrai je suis comptable de profession!
Pour l'achat vous m'avez mal compris : en fait vous allez acheter les biens et services TTC (HT+TVA) mais vous ne pourrez pas déduire cette TVA.
Donc pour vous, la charge est bien le montant TTC. Pour la vente, pour pourrez facturer HT (donc sans TVA), ce qui diminue le prix facturé à un particulier.
En espérant être assez clair

Message écrit le: 24/09/2008 11:50
Maximal

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 1953
Inscrit le: 02/09/2006
Région: 75 - paris


Message édité par Maximal le 24/09/2008 11:52
Bonjour

Je voulais préciser qu'une micro entreprise ça n'existe pas. Vous allez créer une entreprise tout court, dont le régime fiscal est le régime micro. Le raccourci est vite fait (c'est pas bien grave non plus)...

Pour vos achats, comme a dit comptable69, le fournisseur vous donne le détail du HT et de la TVA sur sa facture, mais vous payez bien TTC, comme n'importe quel autre entreprise. A la différence que vous ne pouvez pas récupérer cette TVA (qui se fait normalement sur une déclaration de TVA adressée au service des impots).

Apres libre à vous de fixer votre prix de vente, et d'emettre une facture portant la mention "TVA non applicable, article 293 B du CGI". Il n'y aura donc pas de détail HT et TVA, juste un prix de vente.

Cdlt

Message écrit le: 24/09/2008 13:55
Orfeo


Messages: 8
Inscrit le: 24/09/2008
Région: 14 - calvados


Ok d'accord, c'est plus clair et du coup je trouve ça plus logique, en gros je travaille qu'en TTC sans me préoccuper de la TVA, tout pendant que mon entreprise est sous le régime micro.

Merci de vos éclaircissements !
Arno

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