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Temps partiel et cp



3 réponses
1328 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 25/09/2008 09:45
Ecir

Cadre du secteur privé
Messages: 116
Inscrit le: 28/08/2006


Bonjour à toutes et tous,

Après lecture de quelques sujets, abordant le même thème je ne crois pas que ce cas ait été exposé :

Un salarié à temps partiel à son horaire réparti sur 2 semaines par mois (35h pour chaque semaine=>70h/mois)

Je m'interroge sur le nombre de CP acquis chaque mois et sur la méthode de décompte à appliquer.

Dois-je lui faire acuérir 30 j et poser 5 semaines (soit l'équivalent de 2,5 mois de travail) ou ... une autre méthode

Merci

Message écrit le: 25/09/2008 10:10
Gmenant

Cadre du secteur privé
Messages: 627
Inscrit le: 25/05/2008


Bonjour,

Le nombre de jours de congés payés acquis à temps partiel est identique à celui du temps complet.

Par voie de conséquence, la déduction du nombre de jours pris se décompte comme si le salarié était à temps plein.

Cordialement

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Message écrit le: 25/09/2008 10:55
Maximal

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 1950
Inscrit le: 02/09/2006
Région: 75 - paris


Message édité par Nad64 le 25/09/2008 11:06
Bonjour

Je confirme, les CP acquis se détermine de la même façon qu'un temps plein, soit 30 jours.

Le décompte de ses CP est également identiqe, et se cacule a partir du soir du départ en CP du salarié, jusqu'à son retour.

Cdlt

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Message écrit le: 25/09/2008 11:04
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Citation : Maximal @ 25.09.2008 à 10:55
Le décompte de ses CP est également identiqe, et se cacule a partir du soir du départ en CP du salarié, jusqu'à son retour.


Bonjour,

Je corrige ou précise: le décompte des CP commence le premier jour ouvrable où le salarié aurait du travailler et finit le dernier jour ouvrable de la période d'absence.

Ceci pour un décompte en jour ouvrable.

Cordialement,

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