Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Fusion d'associations



3 réponses
7990 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 29/09/2008 17:12
Ludo2912

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 19/04/2008
Région: 53 - mayenne


Bonjour,
je travaille actuellement sur la fusion de deux associations. Je cherche à savoir quelle est la solution la mieux adaptée entre une fusion absorption, une fusion création ou tout simplement la dissolution d'une association qui va effectuer ensuite une dévolution de ses biens à l'autre assoications.

Je recherche surtout les conséquences en terme de coûts.

Mes deux associations sont soumises à l'IS, elles seront sous le régime de faveur dans les deux premiers cas. Cependant , j'ai du mal à faire la différence entre la transmission du patrimoine et la dévolution des biens qui ne sont pas soumis aux mêmes droits d'enregistrement.

De plus, j'arrive mal à distinguer la différence entre la fusion création et ma troisième hypothèse. Je suppose qu'il s'agit d'un intérêt fiscal.

J'ai consulté les textes légaux sur les associations mais j'ai du mal à bien différencier chaque opération.

Merci pour votre aide.

Message écrit le: 01/11/2008 17:29
Eric82

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 01/11/2008
Région: 82 - tarn-et-garonne


Salut,

Moi aussi je planche sur la fusions de deux associations. Ces associations projetteraient une fusion-réunion. En ce qui me concerne, les miennes ne sont pas fiscalisées, par contre, j'ai une problématique en matière sociale, je recherche notamment des informations sur les points à aborder à ce niveau-là : conventions colllectives (les mêmes dans les deux associations), réprésentation du personnel, salaires (obligations d'alignement d'uns structure sur l'autre?). Je cherche de l'aide à ce niveau-là, je souhaiterais en effet faire mon mémoire d'expertise sur ce thème là.

Merci d'avance!

--------------------


Message écrit le: 13/09/2011 17:25
Groupe-sos

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 13/09/2011
Région: 75 - paris


Bonjour,

Vous trouverez des explications sur la différence entre les trois modes de fusion sur cette page :
http://www.associations.groupe-sos.org/fusion-associations

A noter que vous pouvez poser vos questions sur ce site si vous n'avez pas trouvé vos réponses.

Bien cordialement

Message écrit le: 05/01/2016 10:45
Nanardacm16

Responsable comptable en entreprise
Messages: 4
Inscrit le: 09/09/2013
Région: 95 - val-d\'oise


Bonjour,

fin 2015, l'association dans laquelle je travaille (la A) a absorbé une autre association(B) 

A a récupéré l'argent des comptes de B 

Compte courant : 20 000 €

Livret A : 30 000 € 

Quelles sont les écritures à passer dans A ? 

Merci d'avance 



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/fusion-associations-t22848
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer