Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Facture vers pays étranger



4 réponses
3164 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 12/11/2008 16:21
Mars_13

Cadre du secteur privé
Messages: 60
Inscrit le: 12/12/2007


Bonjour à tous,

suite à des recherches infructueuses sur le forum, je me permets de poser ce nouveau sujet.

nous devons envoyer une facture vers un pays du maghreb, doit-on facturer HT ou TTC ?

Merci par avance pour vos réponses.

Cdt,

Message écrit le: 12/11/2008 16:42
Lise97

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 232
Inscrit le: 15/09/2008
Région: 60 - oise


Bonjour,

La facture doit-être envoyée en HT puisque le Maghreb n'est pas assujetti.

Cordialement,

Lise97

--------------------


Message écrit le: 12/11/2008 17:04
Mars_13

Cadre du secteur privé
Messages: 60
Inscrit le: 12/12/2007


Citation : Lise97 @ 12.11.2008 à 16:42
Bonjour,

La facture doit-être envoyée en HT puisque le Maghreb n'est pas assujetti.

Cordialement,

Lise97

Merci pour votre réponse si rapide.

dois-je porter une mention particulière sur la facture ?

la facture sera établie en euro, le client devra me payer en euro ou avec sa monnaie locale ?

Merci

Message écrit le: 13/11/2008 09:18
Francoisecnd

Comptable unique en entreprise
Messages: 1869
Inscrit le: 30/11/2006
Région: 93 - seine-saint-denis


Bonjour,

Citation
la facture sera établie en euro, le client devra me payer en euro ou avec sa monnaie locale ?


La logique veut que la facture soit réglée en la monnaie y étant indiquée.
Je vous conseille toutes fois de l'indiquer clairement. Et de toutes façons, comment pourriez-vous percevoir sur votre compte en Euro des devises ? Elles seraient forcément conversées....

Petit conseil, ajoutez la notion "net de frais" afin que vous n'ayez pas à supporter les frais bancaires de virement et change international ...


--------------------


Message écrit le: 13/11/2008 12:01
Aminechaoui

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 29
Inscrit le: 05/09/2006
Région: 59 - nord


Citation : Mars_13 @ 12.11.2008 à 17:04

Citation : Lise97 @ 12.11.2008 à 16:42
Bonjour,

La facture doit-être envoyée en HT puisque le Maghreb n'est pas assujetti.

Cordialement,

Lise97

Merci pour votre réponse si rapide.

dois-je porter une mention particulière sur la facture ?

la facture sera établie en euro, le client devra me payer en euro ou avec sa monnaie locale ?

Merci

Bonjour,

Les exportations à des pays hors Union Européenne ne sont pas soumises à la TVA française(régime différent pour les livraisons intracommunautaires). Les factures correspondantes doivent porter la mention "Exonération de TVA, art. 262 I du Code Général des Impôts".

Concernant le mode de règlement je suis assez étonné de voir que le règlement soit effectué en dirham MAD ! Le règlement fait par une entreprise marocaine à destination d'un pays étranger est réalisé au moyen de devises cotées par Bank Almaghreb soit par crédit d'un compte en devises ou d'un compte étranger en dirhams convertibles (parce qu'en principe le dirham n'est pas convertible).

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/facture-vers-pays-etranger-t23612
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer