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Compte de résultat provisoire pour intéressement ?



4 réponses
6210 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 14/11/2008 17:06
Luluce

Employé en comptabilité
Messages: 2
Inscrit le: 14/11/2008
Région: 38 - isère


Bonjour,

Je dois calculer une prime d'intéressement à partir du résultat d'exploitation
de ma société.
Dois-je faire un compte de résultat provisoire, appliquer la formule de calcul,
et enregistrer ensuite l'écriture d'intéressement au compte de résultat ?
Ou dois-je prendre comme base le résultat dont l'intéressement est déjà déduit ?

Par exemple :

le résultat est de 100 000 Euros.
J'applique la formule de calcul d'intéressement qui serait de 10 %, j'obtiens donc 10 000 Euros. J'enregistre l'écriture, et mon résultat définitif se retrouve à 90 000 Euros.

Ou alors dois-je obtenir une prime d'intéressement de 9 091 avec un résutat définitif
de 90 909. Et donc 90 909 x 10 % font bien 9 091.

Qu'en pensez-vous ?

Merci beaucoup.

Message écrit le: 14/11/2008 17:22
Gmenant

Cadre du secteur privé
Messages: 627
Inscrit le: 25/05/2008


Bonsoir,

Ne cherchez pas la difficulté, votre prime d'intéressement est de 10% de votre résultat soit 10 000 euros.

Ce montant est déductible de votre résultat si votre accord d'intéressement respecte les textes qui régissent ce régime.

Cordialement

--------------------


Message écrit le: 15/11/2008 16:37
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1417
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

Je pense qu'il faut vous conformer à l'accord d'intéressement signé : lui seul fait loi entre les parties et permet la non imposition aux cotisations sociales.

Si l'accord évoque le résultat, vous devriez à mon avis comprendre le résultat après intéressement.

Laurent

Message écrit le: 17/11/2008 09:16
Luluce

Employé en comptabilité
Messages: 2
Inscrit le: 14/11/2008
Région: 38 - isère


Je vois que les avis sont partagés...
En effet ce contrat d'intéressement peut être interprété de différentes façons,
il est noté "le résultat d'exploitation" dans le contrat.
Reste à savoir s'il s'agit du résultat sans intéressement, ou intéressement déduit.
Le problème c'est que ça joue sur de grosses sommes.
D'un côté je peux léser la société, d'un autre les salariés.
Je pensais qu'il existait une règle à ce sujet.
Merci quand même pour vos réponses.

Message écrit le: 18/11/2008 17:06
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1417
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour

Oubliez si vous lesez les salariés ou l'entreprise.
Seul le respect de la regle compte.

Votre accord indique de prendre le résultat d'exploitation.
J'en conclus que vous devez prendre le résultat après intéressement.
Si ce n'était pas le cas, ce serait précisé dans l'accord.

Laurent

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