Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Fusion de société par tup : sort du bénéfice de la société absorbée



7 réponses
20917 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 29/11/2008 16:19

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
- Modérateur Compta Online


Messages: 1331
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

Je crois qu'il y a déjà des sujets sur les TUP.

La différence de valeur entre les titres et les capitaux propres au moment de la TUP correspond en fait au "goodwill", soit la survaleur payée lors de l'achat et l'accumulation des réserves supplémentaires après l'achat.
Je n'ai pas la documentation à disposition, mais vous pouvez considérer cette valeur comme un élément incorporel (une sorte de fonds commercial). Sinon, il s'agit d'une charge financière.

Je pense que votre situation est assez simple, puisque vous faites la TUP juste après la cloture comptable de la société tupée.
Il n'y a donc pas de résultat intermédiaire comptable, qui reste dans les comptes de la société tupée, et de résultat intermédiaire fiscal pouvant être repris dans le résultat fiscal de la société absorbante si l'agrément est obtenu.

Ma réponse est un peu rapide, désolé.

Laurent

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/fusion-societe-par-tup-sort-benefice-societe-absorbee-t23916
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer