Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Fusion de société par tup : sort du bénéfice de la société absorbée



7 réponses
20957 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 30/11/2008 17:43

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
- Modérateur Compta Online


Messages: 1331
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

Vous vous posez de bonnes questions et vous pourriez y répondre vous même...

Prenons un exemple :

Année 1 :
Achat de titres pour 100.000 ¤
Les capitaux propres sont de 50.000 ¤. La survaleur est de 50.000 ¤. On peut estimer que cette valeur correspond à un incorporel (fonds de commerce, droit au bail par exemple).

Année 2 :
La fille dégage un résultat de 10.000 ¤ et les conserve en capitaux propres. Ils s'élèvent donc à 60.000 ¤. La survaleur est de 40.000 ¤.
Question : comment expliquez vous que la valeur de l'incorporel baisse alors que le résultat est positif ?

Année 3 :
La fille dégage un résultat de 20.000 ¤ et les verse 40.000 ¤ de dividendes. Les capitaux propres s'élèvent donc à 40.000 ¤. La survaleur est de 60.000 ¤.
Question : comment expliquez vous que la valeur de l'incorporel augmente de 10.000 ¤ depuis l'achat, alors que le résultat est positif depuis 2 ans et que vous avez reçu un dividende ?

Année 4 :
La fille dégage un résultat de 30.000 ¤ et la TUP est décidée pour la clôture.
Les capitaux propres s'élèvent donc à 70.000 ¤. La survaleur est de 30.000 ¤.
Même question que pour l'année 2.

1ère hypothèse :
Vous ne constatez pas d'incorporel, vous constatez une charge financière de 30.000 ¤.
Dans ce cas, vous ne constatez pas l'incorporel, mais vous considérez que vous avez fait une mauvaise affaire en achetant, soit :
Surprix payé : - 50.000 ¤
Compensé par l'accumulation des résultats : + 60.000 ¤ et les dividendes encaissés : - 40.000 ¤.

2ème hypothèse :
Vous constatez une valeur d'incoporel. Vous restez sur la valeur initiale de 50.000 ¤. Vous devez constater un produit financier de 20.000 ¤.
En comptant les dividendes reçus de 40.000 ¤, vous constatez un produit financier de 60.000 ¤, soit le total des résultats post achat.

3ème hypothèse :
Vous constatez une valeur d'incoporel. Vous réestimez la valeur initiale à 100.000 ¤ (en supposant que le temps a fait progresser la valeur initiale).
Vous devez constater un produit financier de 70.000 ¤.
En comptant les dividendes reçus de 40.000 ¤, vous avez constaté un produit financier de 60.000 ¤, soit le total des résultats post achat, plus la réévaluation de la survaleur initiale (+ 50.000 ¤), soit un total de produits financiers de 110.000 ¤.
Attention : vous devez justifier l'incorporel, puisque vous constatez un produit financier significatif.

Dans cette hypothèse, si aucun dividende n'avait été versé, les capitaux propres auraient été de 110.000 ¤, la survaleur i,nitiale a disparu au moment de la TUP (- 10.000 ¤ = 100.000 ¤ - 50.000 ¤ - 60.000 ¤).
Cette situation est absurde puisque la fille dégage un résultat important.

Pour répondre aux actionnaires, les produits financiers ne sont pas seulement ceux générés par les dividendes.

J'espère avoir répondu à bon nombre de vos questions.

A bientôt

Laurent

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/fusion-societe-par-tup-sort-benefice-societe-absorbee-t23916
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer