Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Charges sociales légales et conventionnelles apprenti



3 réponses
1507 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 18/12/2008 12:40

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Vous dites : "Les sommes demandées par les organismes tels que les congés payés du bâtiment, SMABTP, le service de santé du travail, sont elles également exonérées. Merci pour toute réponse qui pourra m'éclairer".
==>les sommes que vous réclame la caisse de congés payés sont à payer ! (il s'agit des congés payés, c'est donc normal) ;
==> la visite médicale est aussi à payer.
==> Il peut aussi y avoir une prévoyance à payer pour l'apprenti. Pour cela appeler la Pro Btp.

Précision : les cotisations Urssaf (non exonérées que vous indiquez) sont assises sur une base forfaitaire qui peut être différente de la rémunération brute de l'apprenti.

Cordialement,

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/charges-sociales-legales-conventionnelles-apprenti-t24255
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer