Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Cotisations sociales pour un associé sans rémunération



3 réponses
2398 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 13/01/2009 22:52
Comptable69

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 341
Inscrit le: 24/08/2006
Région: 69 - rhône


Bonjour,
Je me pose une question : Un associé d'une SARL qui détient 50% du capital social et qui ne se verse aucune rémunération, n'est t'il pas soumit à un minimum de cotisation RSI?

Je serais tenté de croire qu'un minimum est à verser, mais apparemment j'ai le cas d'une société ou les associés ne verse pas un sous de cotisation...

Merci pour vos avis.

Message écrit le: 13/01/2009 23:45
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Je suppose que l'associé est gérant.
S'il est gérant unique, il est égalitaire/minoritaire. S'il a une rémunération, celle-ci est un salaire. S'il ne touche rien, il ne paie pas de cotisation.

S'il y a co-gérance, la gérance est majoritaire, les gérants sont au RSI et paient des cotisations même en l'absence de rémunération.

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 14/01/2009 10:31
Comptable69

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 341
Inscrit le: 24/08/2006
Région: 69 - rhône


Bonjour,
Merci pour ces informations, je viens de comprendre pourquoi certains associés ne paient pas de RSI, mieux vaux tard que jamais comme on dit!
Cdt

Message écrit le: 14/01/2009 11:21
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Re bonjour,

Pourquoi parlez vous "d'associé".
Si ces associés n'ont pas de mandat social, il est normal qu'ils ne cotisent pas au RSI.

Merci,

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/cotisations-sociales-pour-associe-sans-remuneration-t24629
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer