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Probleme régul tva au réel



4 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 06/02/2009 23:29
Kashmir

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 6
Inscrit le: 06/02/2009
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

j'ai effectué la derniere déclaration CA3 (mois de décembre 2008) pour un de mes clients, qui est au régime du réel normal mensuel. TVA sur les encaissements.

Le 2 février 2009, celui-ci me fait parvenir une facture fournisseur datant du 05 décembre 2008, payée en perso.

Je n'ai donc pas pu tenir compte de la tva déductible de cette facture sur ma derniere déclaration CA3 de l'année.

Comment faire la régularisation? Est-ce que je dois attendre le mois prochain (janvier 2009) pour tenir compte de cette tva déductible omise, ou alors, est-ce que je peux sur ma liasse fiscale 2008 faire une régul? Car j'ai bien evidemment un écart sur mon exo 2008 entre la tva déduite sur mes CA3 mensuelle et le solde qui figure dans mes comptes (la différence provenant donc de la facture manquante).

Merci pour vos réponses.

Cdlt.

Message écrit le: 07/02/2009 00:02
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonsoir,

Vous dites : "Est-ce que je dois attendre le mois prochain (janvier 2009) pour tenir compte de cette tva déductible omise"
==> Oui ! sauf à faire une déclaration de Tva rectificative si la délcaration de Tva que vous avez déposée dégage un crédit car si votre déclaration de Tva dégageait un montant à payer, je ne vois pas comment vous pourriez récupérer le paiement déjà envoyer...

vous dites : " (...) ou alors, est-ce que je peux sur ma liasse fiscale 2008 faire une régularisation (...) "
==> je ne vois pas de quelle régularisation vous voulez parler ?? car à mon avis il n'y a pas dé régularisation possible sur la liasse fiscale. La régularisation ne peut se faire que via la déclaration, CA3, de Tva !

Cordialement,

Jipé

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Message écrit le: 07/02/2009 11:04
Kashmir

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 6
Inscrit le: 06/02/2009
Région: 13 - bouches-du-rhône


Quand je disais"rectifier sur ma liasse" je voulais dire si je devais joindre à ce moment la une déclaration rectificative suite au fait que ma TVA ne "cadrait" pas au 31/12/2008.

Etant au réel je doutais sur le fait qu'il soit possible de faire une régul sur le mois prochain qui concrètement se rattache à un autre exercice, à savoir 2009 et non plus 2008.

Merci pour votre réponse, je régulariserai donc sur ma CA3 de janvier 2009.

Cordialement.

Message écrit le: 07/02/2009 11:40
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Ne vous cassez pas la tête à joindre quoi que ce soit avec votre liasse fiscale, tout se régularisera avec la Tva de Janvier et puis de toute façon le SIE n'est pas perdant.

Par contre comptabilisez bien cette facture sur décembre 2008.

Puisque vous parlez de votre liasse fiscale, vous devez renseigner quelque part sur celle ci, le montant de la Tva collectée et déductible de l'année. Vous inclurez bien dans le montant total de votre tva déductible le montant total Tva que vous avez omis sur le CA3 de 12 2008.

Cordialement,

Jipé

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Message écrit le: 07/02/2009 16:55
Kashmir

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 6
Inscrit le: 06/02/2009
Région: 13 - bouches-du-rhône


Ok, merci beaucoup.

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