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Quelle tva pour prestation de service + matériaux



8 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 11/03/2009 09:20

Assistant comptable en cabinet
Messages: 5
Inscrit le: 11/03/2009
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

Mon premier message sur ce forum, j'éspère vous apporter quelques éléments de réponse avec ma modeste contribution.

Les matériaux servent à concevoir la charpente n'est-ce pas ? En aucun cas il ne s'agit de vente en l'état ?

Vous facturez donc la construction de la charpente.

Par conséquent, je dirais que d'une manière générale, les matériaux font partie intégrante de la prestation.

Si par contre les matériaux sont vendus sans prestation, par exemple un client qui vient vous acheter directement du bois, à ce moment là il faut distinguer la tva.

Cordialement,

Axel

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