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Provision cotisation tns et cessation d'activité



3 réponses
10358 lectures
Posté dans le forum Forum Cessation d'activité, transmission ou reprise
Message écrit le: 20/03/2009 17:32
Sevylol

Employé en comptabilité
Messages: 15
Inscrit le: 05/04/2008
Région: 25 - doubs


Bonjour à tous,

J'établis un bilan au 31/12/2008 avec cessation d'activité au 31/12/2008 (Je suis en retard oups !)

J'aurais voulu savoir ce que je dois provisionner au bilan pour les cotisations RSI.

Merci beaucoup

Bonne journée !

Message écrit le: 21/03/2009 14:47
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4554
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonjour,

D'abord, je ne pense pas que vous soyez si en retard que cela. Si je ne m'abuse, fiscalement parlant, il faut déposer la liasse fiscale le 5 mai prochain pour les sociétés clôturant le 31 décembre 2008.

Si vous êtes en cessation d'activité, vous devez dans ce cas liquider la société en vendant tous les biens détenus par l'entreprise et en réglant l'ensemble des dettes y compris donc les cotisations RSI.

Il est normal que vous évaluiez ces cotisations RSI au 31 décembre 2008 même si vous ne connaissez pas le montant exact à cette date-là. Notre ami Jipé a maintes fois répondu aux questions relatives aux cotisations RSI en conseillant notamment un logiciel qui permet de connaître avec exactitude les sommes à payer.

Même si l'ami Jipé ne vous le conseillera pas forcément, vous pouvez contacter le RSI pour calculer avec eux cette somme due. Cependant, faites attention à ce qu'il vous dise, autrement dit, ne prenez pas argent comptant.

Cordialement,

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Message écrit le: 23/03/2009 12:48
Sevylol

Employé en comptabilité
Messages: 15
Inscrit le: 05/04/2008
Région: 25 - doubs


Bonjour,

J'ai trouvé dans les forums le logiciel TNS pour Window mais je ne vois pas où renseigner la date de cessation d'activité. Je pensais faire mes calculs manuellement à l'aide des avis d'échéance des RSI de l'année dernière et de ceci : http://www.le-rsi.fr/infos-services/bareme...cotisations.php. Que me conseillez-vous ? Merci

Bonne Journée

Message écrit le: 26/03/2009 12:55
Sevylol

Employé en comptabilité
Messages: 15
Inscrit le: 05/04/2008
Région: 25 - doubs


Bonjour à tous,

Je suis à la recherche de liens dans le forum afin d'eclairer ma lanterne ! J'ai un peu de mal à trouver mon bonheur.

Au RSI je n'ai pas encore réussi à avoir quelqu'un pouvant m'expliquer leurs calculs, je ne désespère pas, mais je pense devoir faire sans eux pour établir mon bilan.

Je recherche des sujets pouvant répondre à mes questions :

- comment se calculent les CAP pour les cotisations RSI (Cessation d'activité le 31/12/08)

- Comment se calcule la régularisation retraite (le montant indiqué sur les appels n'est pas détaillé)

- pour le calcul il faut bien partir d'un résultat provisoire = Résultat comptable avant "CAP RSI" + compte 646 (qui contient les vérsements 2008, régularisation 2007 et Extourne CAP au 31/12/07)

- une fois tout ceci calculé faut-il extourner le compte 438 par le 108 ?

Merci à tous et en particulier à Claudusaix et Jipé qui m'ont déjà beaucoup aidée !

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