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Cotisation rsi



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 24/03/2009 14:19

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2343
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Comme vous l'a dit Claude, il faut faire des recherches sur le forum car le sujet des cotisations RSI a été traité de nombreuses fois.

Votre exercice est différé.
Vous devez avoir en 641 les cotisations (évaluées) dues au titre de votre exercice soit du 01/04/2008 au 31/03/2009.
Comme vous avez enregistré la totalité de votre échéancier en charge, il est en effet probable que vous ayez à constater une charge constaté d'avance.

Mais ce n'est pas certain car les appels du RSI se font sur les bases de N-2.
Vous devez donc calculer les cotisations sur la rémunération versée entre le 01/04/2008 et le 31/03/2009 et les comparer avec vos cotisations enregistrées.

Après, vous comptabilisez une provision (si cotisations sous-évaluées) ou une CCA (si sur-évaluées).

Cordialement,

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