Message écrit le: 31/03/2009 14:52
Futureexpert Comptable unique en entreprise Messages: 36 Inscrit le: 10/08/2006 Région: 94 - val-de-marne	Message édité par Futureexpert le 31/03/2009 14:54 Bonjour, j'ai un salarié à temps partiel 91 heures pour un salaire de 1300 bruts dois je lui appliquer les cotisations de la tranche B, en sachant quil est NON CADRE . cest a dire pur l'AGFF 0,9% et 9% pour la retraite employé.(tranche B) ou seulement les cotisations TRANCHE A. le nombre de congés payés acquis est il bien égale à 2.5j par mois travaillé comme un temps plein.
	Message écrit le: 31/03/2009 15:01
Gmenant Cadre du secteur privé Messages: 627 Inscrit le: 25/05/2008	Bonjour, Le plafond mensuel pour votre salarié est de 1715 euros (2859/151.66*91), il n'y a donc pas de tranche B. Sachez que ce n'est pas le statut du salarié (cadre ou non cadre) qui détermine s'il doit y avoir une cotisation tranche B, c'est le montant du salaire brut par rapport au plafond applicable au salarié. Je vous confirme que le nombre de jours de congés payés acquis est bien de 2.50 jours ouvrables par mois. Cordialement --------------------
	Message écrit le: 31/03/2009 15:18
Futureexpert Comptable unique en entreprise Messages: 36 Inscrit le: 10/08/2006 Région: 94 - val-de-marne	Message édité par Venaig le 31/03/2009 15:51 A quel moment la tranche B s'applique dans mon cas. si le salarié a fait une semaine en février, quel sera la période de congés payés?
	Message écrit le: 31/03/2009 17:03
Gmenant Cadre du secteur privé Messages: 627 Inscrit le: 25/05/2008	Re, Je m'aperçois que vous êtes étudiant, or le forum n'a pas vocation à faire les exercices à votre place, ce qui d'ailleurs ne serait pas vous rendre vraiment service. Reprenez vos cours, vous trouverez certainement la solution. Cordialement --------------------
	Message écrit le: 31/03/2009 20:28
Futureexpert Comptable unique en entreprise Messages: 36 Inscrit le: 10/08/2006 Région: 94 - val-de-marne	Je devrais changer de statut , je ne suis plus étudiante depuis le temps et je n'ai plus mes cours du DPECF.

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