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Vos impressions sur le dcg 2009
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Posté dans le forum Forum DCG
| Message écrit le: 05/06/2009 10:30 |
Comptable en entreprise
Messages: 9 Inscrit le: 21/05/2009 Région: 57 - moselle
| Citation : Divade @ 04.06.2009 à 23:22Citation : Romainbergson @ 04.06.2009 à 20:20 mouai, on sait pas ce qu'il ai vraiment arrivé au salarié qui s'est fait blessé sur le chantier, ca se trouve y'a un marteau qui lui ait tombé dessus et ca l'a blessé donc force majeur
pas pertinent ce corrigé ^^ Salut, Nan effectivement pour invoquer le cas de force majeur il faut : -un événement imprévisible - un événement irrésistible - un événement exterieur aux parties En l'espece : Quoi quil l'arrive le salarié n'est pas extérieur aux parties alors qui se blesse sur son lieu de travail ou autre cela ne change rien... Il ne peut donc pas s'éxonerer... Parcontre cela sera à l'appréciation du juge... ps : pour les gens qui non pas de prof... Vous pouvez me demander mon adresse msn ou mail par MP je ferais le maximum pour vous répondre ou demander à mes prof afin que vous puissiez avoir la bonne réponse... A bientot les dcg et bonne chance pour demain l'économie c'est horrible à apprendre! Bonjour Oui donc voila il fallait dire dans la theorie que c'etait la cause d'exoneration et dans l'application au cas que c'etait a l'appreciation du juge et c'est tout.
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