Message écrit le: 31/05/2009 20:28
Vocation Etudiant Messages: 5 Inscrit le: 01/11/2008 Région: 54 - meurthe-et-moselle	Bonsoir, Je suis actuellement dans une association qui es soumise à la TVA sur achat (ce qui es normal) mais aussi sur les ventes. Je voudrais savoir pourquoi elle étais soumise? Cela es du au Chiffre d'affaire? à une action commercial? J'ai fais des recherches sur le net mais impossible a trouver la loi ou autre qui dis qu'une association peu avoir de la TVA sur ventes J'ai bosser dans une autre association qui avais aussi un CA élevé mais eux étais pas imposé sur leur ventes c'est sa qui me perturbe pourquoi certaine associations et pas d'autres?? Bonne soirée et si quelqu'un a une explication merci de me la donner

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