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Subvention d'équipement prorata temporis première année



3 réponses
5048 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 03/06/2009 15:44
Durenor

Enseignant
Messages: 109
Inscrit le: 28/04/2007
Région: 77 - seine-et-marne


Bonjour,

Toujours 2 solutions proposées. Laquelle est bonne ?

Le prorata temporis sur la subvention d'équipement pour la première année se calcule en jour

Le prorata temporis sur la subvention d'équipement pour la première année se calcule an mois.

Merci d'apporter votre science,
Cordialement
Durenor

Message écrit le: 03/06/2009 21:08
Durenor

Enseignant
Messages: 109
Inscrit le: 28/04/2007
Région: 77 - seine-et-marne


Bonjour,
Je précise la deuxième réponse.
Le prorata temporis sur la subvention d'équipement pour la première année se calcule en mois. Le premier étant complet même si (***pas de style SMS***) a acquis le bien en milieu de mois.

Merci d'avance,
Cordialement,
Durenor

P.S : Je n'avais pas la possibilité d'éditer le premier message (pas de bouton).

Message écrit le: 03/06/2009 22:27
Sandra schmidt

Rédactrice et modératrice Compta Online


Messages: 6862
Inscrit le: 04/11/2007
Région: 75 - paris


Message édité par Icovellauna le 04/06/2009 07:05
Bonjour,

Je suppose que vous nous parlez du calcul de la quote-part virée au compte de résultat ...

A mon avis, les deux solutions sont justes. Je m'explique...

La reprise d'une telle subvention, s'effectue, pour une immobilisation amortissable, au même rythme que les amortissements. Si votre subvention représente 50% du prix d'acquisition, votre quote-part sera égale à 50% de l'amortissement comptabilisé.

Or, ce n'est pas sur la quote-part de subvention que l'on calcule un prorata... mais sur l'amortissement de l'immobilisation financée.

Dans votre premier cas, le bien est, à mon avis, amorti en mode linéaire et le prorata calculé en jours.

Dans votre second cas, il doit s'agir d'un amortissement dégressif et le prorata est exprimé en mois complets.

Cordialement

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Message écrit le: 04/06/2009 19:36
Durenor

Enseignant
Messages: 109
Inscrit le: 28/04/2007
Région: 77 - seine-et-marne


Bonjour,
Je vous félicite Sandra Schmidt. L'exemple prit du livre offrait la possibilité de l'amortissement dégressif. Bien que non dit. C'est comme cela qu'il entendait d'où des mois pleins.

Merci,
Durenor

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