Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Sociétés soumises à l'IS et régime du réel normal



2 réponses
1290 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 19/09/2005 21:37
Profil

Messages: 148
Inscrit le: 06/05/2005


Message édité par Guille64 le 19/09/2005 21:42
Pour faire très bref, la différence entre les régime normal et simplifié consiste essentiellement (mais c'est déjà beaucoup) en des formalités déclaratives plus ou moins lourdes d'un régime à l'autre (simplifié 2033, normal 2052).
Après concernant l'imposition à l'IS ou aux BICs c'est essentiellement d'une part une différence de taux et d'autre part une différence de retraitement des postes comptables pour déterminer le résultat fiscal (pour les quelques sociétés qui peuvent opter pour l'un ou l'autre régime).
NB : les SA, SAS ne peuvent opter que pour l'IS par exemple

Tout cela pour rappeler que le choix entre les deux régimes d'imposition n'est pas systématiquement possible, mais que quand il existe il vaut souvent la peine de faire des simulations car les différences peuvent s'avérer importantes
En espérant approcher la réponse à votre question

à bientôt

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/societes-soumises-regime-reel-normal-t2697
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2021 Compta Online
S'informer, partager, évoluer