Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Tva acquisitions intracommunautaire vehicule d'occasion



1 réponse
2041 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 23/06/2009 18:54

Employé en comptabilité
Messages: 1
Inscrit le: 01/06/2009
Région: 69 - rhône


Bonjour,

je voudrai savoir comment s'aplique la tva pour des véhicules d'occasion (plus de 6 mois et 6000 km acqui en UE (Allemangne...) vendu à un particulier.

Le véhicule est achete HT en allemagne, mais est que le services des impôts en france demanderont de régler la tva suren france sur le montant HT facturé par le vendeur Allemaand.

Merci d'avance

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/tva-acquisitions-intracommunautaire-vehicule-occasion-t27197
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer