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Tva sur achat encaissement, déductible ou les 2



1 réponse
2053 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 19/07/2009 10:19
Nicolette

Trésorier en entreprise
Messages: 4
Inscrit le: 18/07/2009
Région: 85 - vendée


Bonjour,
je suis perdue, entreprise de prestations , nous facturons nos clients avec une tva sur encaissement .
mais concernant les achats : tva sur encaissement, déductible ou les deux ?
quels sont les schémas d'écritures ?
merci de vos réponses
cordialement

Message écrit le: 19/07/2009 10:42
Jex94

Fiscaliste en entreprise
Messages: 956
Inscrit le: 23/10/2008
Région: 94 - val-de-marne


Bonjour,

Ce sujet a déjà été traité plusieurs fois, vous trouverez les bonnes réponses en recherchant dans les forums.

En gros, la TVA déductible sur vos achats dépend du régime de TVA de votre fournisseur.
Cela doit être indiqué sur sa facture : "TVA sur les Encaissements" ou "TVA sur les Débits".

Dans le 1er cas, vous ne déduisez la TVA que lorsque vous payez le fournisseur, dans le 2ème cas, vous pouvez déduire la TVA immédiatement.

Pour les schémas d'écritures, il convient d'utiliser un compte de TVA par taux et par régime, ce qui vous en donne rapidement au moins 4 : TVA déductible 19.60% S/Décaissement ; TVA déductible 5.5% S/Décaissement ; TVA déductible 19.60% S/Débits......
Créez des sous-comptes du 44566 : Dans l'ordre : 4456619610 ; 4456655010 ; 4456619620 ; 445655020 (ou plus simplement 4456610 ; 4456620 ; 4456630 ; 4456640... l'important, c'est le libellé du compte et la bonne imputation lors de l'enregistrement de vos écritures d'achats)

Pareil pour vos comptes fournisseurs, ce qui vous permet de contrôler la cohérence de vos soldes de TVA avec les soldes des comptes fournisseurs :
40110010 ; 40110020 ; 40110030 ; 40110040

Pour vos comptes de charges, un compte par taux de TVA. (Il est préférable, pour un bon contrôle de la TVA déductible comptabilisée, de ne pas avoir dans un même compte de charge, des achats à 5.5% et des achats à 19.60%).

Cordialement,
Jex

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