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Sdf scm et bnc



3 réponses
5292 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 02/09/2009 15:30
Paul31

Directeur de mission en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 16/12/2008
Région: 75 - paris


Bonjour,

J'ai un ami qui est pédiatre (BNC) et associé dans une SCM et dans une SDF.
Jusqu'alors la SDF lui versée un montant tous les mois et lui reversait une somme tous les mois à la SCM.

Doit-il continuer comme celà ou est-il possible que la SDF verse directement une somme à la SCM ?

Merci pour lui.

Message écrit le: 03/09/2009 10:49
Jeff84

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 1195
Inscrit le: 13/04/2009
Région: 84 - vaucluse


Bonjour,

J'ai dans mon portefeuille une SDF de BNC, mais sans SCM (tout est regroupé dans la SDF, il est vrai que la valeur du matériel est relativement faible). Je ne vois quel problème pourrait poser un versement direct. Il s'agit simplement d'une question de commodité, puisque la finalité est la même.

Cordialement,

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Message écrit le: 03/09/2009 10:54
Paul31

Directeur de mission en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 16/12/2008
Région: 75 - paris


Merci de votre réponse.
Après en avoir parlé avec lui, le problème ne serait-il pas que les seuls associés de la SCM sont les BNC individuels et non pas la SDF.
A ce titre, la SCM peut-elle recevoir des sommes d'une structure qui n'est pas associée en son sein mais seulement par les BNC interposés ?
Cdlt

Message écrit le: 03/09/2009 11:27
Jeff84

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 1195
Inscrit le: 13/04/2009
Région: 84 - vaucluse


La SDF n'a par définition pas de personnalité juridique : ses associés sont donc parties à toutes les opérations qu'elle réalise. Il y a donc bien un versement direct.

Du point de vue juridique, il n'y a que les associés et la SCM.

C'est du moins mon raisonnement. Peut-être que quelqu'un qui a une meilleure expérience des SCM pourra le compléter ou l'infirmer.

Cordialement,

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