Message écrit le: 09/09/2009 22:27 | |
Tracy Employé en comptabilité Messages: 2 Inscrit le: 09/09/2009 Région: 89 - yonne | Bonjour, j'ai un client qui est propriétaire d'un bar à bière avec de la vente à emporter en société individuelle, il est malheureusement dans l'obligation d'arreter son activitée principale qui est le bar et il voudrait passer à micro entreprise car son chiffre d'affaire ne depasse pas 55 000 ¤ et qu'il a reprit un emploi à temps plein à coté. Mais il souhaite tout de même garder le bar en activité secondaire (ouvrir 1 fois par ans) pour ne pas perdre sa licence 4, qui n'est pas plus déplasable. Alors je ne sais pas si cela est possible de passer d'une individuel à une micro entreprise du faite de son cabis et de son régimé de tva au réelle. je vous remercie d'avance pour tout renseignement cordialement |
Message écrit le: 10/09/2009 06:16 | |
Cloria974 Employé en comptabilité Messages: 9 Inscrit le: 23/01/2008 Région: 74 - haute-savoie | Bonjour, J'ai posté un message similaire, auquel je n'ai pas eu de réponse jusqu'à maintenant. J'espère que le tiens aura du sucés. Bon courage. Cloria |
Message écrit le: 10/09/2009 15:47 | |
Jeff84 Expert-Comptable salarié en cabinet Messages: 1195 Inscrit le: 13/04/2009 Région: 84 - vaucluse | Bonjour, Oui opter est possible. Par contre, les conséquences au niveau de la TVA sont importantes puisqu'une entreprise au micro n'y est forcément pas soumis : imposition de tout le stock restant, reversement d'une fraction de la TVA sur matériel déduite antérieurement, etc. Quitte à opter, il devrait plutôt opter pour le régime de l'auto-entrepreneur s'il n'a pas d'autre activité non salariée : les modalités et conséquences fiscales sont les mêmes, mais les charges sociales seront minimes. Cordialement, PS : je trouve déplacées les critiques sur la rapidité des réponses, car ceux qui en prennent le temps le font à titre strictement bénévole. Seuls des clients qui payent sont selon moi en droit d'exiger une réponse dans l'heure. -------------------- |
Message écrit le: 12/09/2009 01:22 | |
Tracy Employé en comptabilité Messages: 2 Inscrit le: 09/09/2009 Région: 89 - yonne | Bonjour, je vous remercie de m'avoir répondu et de me permettre d'orienter mon client dans la bonne direction. |
Message écrit le: 12/09/2009 09:13 | |
Jeff84 Expert-Comptable salarié en cabinet Messages: 1195 Inscrit le: 13/04/2009 Région: 84 - vaucluse | Bonjour, Je viens de remarquer que vous parlez d'"individuel", mais aussi de "société individuelle". Je présume que vous vouliez dire "entreprise individuelle". Mais si par hasard il s'agissait d'une EURL, le régime micro ne peut pas leur être appliqué. Cordialement, -------------------- |