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Depreciation titres de participation



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 27/09/2009 13:12

Fiscaliste en entreprise
Messages: 963
Inscrit le: 23/10/2008
Région: 94 - val-de-marne


Bonjour Comptassima,

Voici quelques éléments de réponse. (Source : Memento FL Comptable)

A la date d'inventaire, les titres de votre société B doivent être évalués à la valeur d'utilité.
Si celle-ci est inférieure à la valeur d'acquisition, il convient donc de déprécier les titres (principe de prudence), pour un montant égal à la différence entre ces 2 valeurs.

(Il semble néanmoins possible de ne pas les déprécier, mais seuls des perspectives de profits futurs fondées sur des éléments sérieux et objectifs peuvent justifier de la non dépréciation de ces titres)

Pour cette estimation, les éléments suivants peuvent être pris en considération :

- Critères objectifs (cours moyens de bourse, capitaux propres, rentabilité...)
- Critères prévisionnels : (perspective de rentabilité, de réalisation, conjoncture économique...)
- Critères subjectifs (utilité de l'entreprise détenant la participation....)

Le problème réside donc dans le calcul de la valeur d'utilité, car de nombreuses méthodes existent, mais aucune n'est entièrement satisfaisante.
C'est pour cela qu'il est conseillé de tenir compte de plusieurs d'entre elles :

- Actif net comptable (courant ou indexé ou corrigé ou consolidé)

- Cours de bourse

- Estimation fondée sur la rentabilité (capitalisation du bénéfice net réel, capitalisation de la capacité d'autofinancement, valeur actuelle des dividendes ou encore valeur actuelle des bénéfices futurs)

Avant de se lancer dans ces calculs compliqués, dont certains doivent à mon avis être sous-traités auprès d'experts en évaluation, il convient de déterminer l'importance des montants qui sont en jeu : Importance de la valeur des titres et importance relative par rapport au total de vos charges et de vos actifs.
En effet, si la dépréciation doit porter sur des titres de 10 000 ¤, alors que vos charges représentent plusieurs millions d' ¤, je vous conseillerais d'aller au plus simple et de vous baser sur le montant des Capitaux Propres de la filiale.

Aussi, pour pouvoir vous aider d'avantage, pourriez-vous préciser ces montants ?

Cordialement,
Jex


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