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Tva et assurance



2 réponses
1382 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 04/11/2009 16:58
Zellly

Comptable général en entreprise
Messages: 13
Inscrit le: 06/05/2009
Région: 49 - maine-et-loire


Bonjour à toutes et tous, un petit souci se pose à moi aujourd'hui :

Nous avons facturé une prestation à un client avec HT+TVA, celui ci nous faisant parvenir son reglement seulement pour le montant HT en nous expliquant la chose suivante : Vu que son assurance lui rembourse le montant HT (suite à sa couverture dommage ouvrage), elle doit nous regler ce meme montant HT et non le TTC, le client soutenant qu'il est dans son droit sans bien sur donner de source mis à part : " avec notre assurance, nous avons toujours fait ceci sans que cela pose de probleme ! "

Avez vous déjà eu ce cas, est -ce moi qui manque de connaissance à ce sujet ou mon client qui s'invente des règle comptables ?

Merci de m'éclairer à ce sujet.

Cordialement

Message écrit le: 04/11/2009 17:32
Xynezia

Cadre du secteur privé
Messages: 830
Inscrit le: 21/11/2006
Région: 78 - yvelines


Bonjour,

Votre client récupère la TVA que vous lui facturez. C'est pour cela que son assurance ne lui reverse que le hors taxe.

Votre client doit bien évidement vos régler la totalité de la facture.

Cordialement.

--------------------


Message écrit le: 07/11/2009 10:29
Loic6354

Directeur de bureau en cabinet
Messages: 182
Inscrit le: 11/12/2008
Région: 85 - vendée


Bonjour,

Conclusion : Votre client s'invente des règles comptables ! :)

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