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Ecriture tup



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 04/02/2010 23:32

Fiscaliste en entreprise
Messages: 962
Inscrit le: 23/10/2008
Région: 94 - val-de-marne


Message édité par Jex94 le 04/02/2010 23:32
Bonjour,

Voici quelques éléments de réponse :

- Le résultat dégagé au 31/07/09 sera pris en compte dans le boni ou mali de fusion
(Charge exceptionnelle s'il s'agit d'un mali et produit exceptionnel s'il s'agit d'un boni)

- Le Capital, les réserves et le report à nouveau sont inclus également dans le boni ou le mali

En effet, dans le cadre d'une TUP, boni ou mali = différence entre la valeur des titres de l'absorbée à l'actif de la société absorbante, et actif net de l'absorbée.

Exemple :

- A détient 100% de B et absorbe B : Valeur des titres B chez A = 10 ¤
- Balance Générale des comptes de B au 31/07/09 :

. ACTIF : Actifs de B : 16 ¤
. PASSIF :
- Capital de B : 2 ¤
- Réserves de B : 4 ¤
- Résultat de B au 31/07 : 5 ¤
- Dettes de B : 5 ¤

Boni de fusion = 2 ¤ + 4 ¤ + 5 ¤ (Actif net de B) - 10 ¤ = 1 ¤

Les écritures de TUP sont les suivantes dans la société A :

Au débit :

- Actifs de B : 16 ¤

Au crédit :

- Dettes de B : 5 ¤
- Titres B : 10 ¤
- Boni de Fusion : 1 ¤ (Compte 77xxxx)

Pouvez-vous préciser le terme "comptes de césures" ? (Première fois que je le vois !)

Cordialement,
Jex

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