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Amortissement des bien lors de la levee d'option



4 réponses
8144 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 28/02/2010 16:04
Comptassima

Comptable général en entreprise
Messages: 232
Inscrit le: 15/11/2008
Région: 93 - seine-saint-denis


Bonjour

Lors de la levée d'option d'un bien pris en crédit bail : par exemple la valeur de reprise d'unemachine est de 100¤,je limmobilise pour ce montant.

Selon moi, je ne l'amortit pas, parce que savaleur de reprise est inférieur à 500¤.

Sauf que pour certains, il serait faux de ne pas l'amortir.

J'ai cherché dans le mementis comptable et je n'ai pas trouve de reponse à ma question : faut il amortir les bien pris en credit lors d la levee d'option.

D'avance, merci.

Message écrit le: 01/03/2010 17:57
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1352
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

On doit amortir toute immobilisation amortissable comptabilisée.
La machine achetée lors de la levée d'option doit être comptabilisée et amortie.
Si la durée de vie résiduelle correspond à la durée du contrat, vous pouvez amortir en une année le bien. Sinon, la durée d'amortissement est égale à la différence entre les deux durées.

Laurent

Message écrit le: 01/03/2010 21:10
Comptassima

Comptable général en entreprise
Messages: 232
Inscrit le: 15/11/2008
Région: 93 - seine-saint-denis


Merci LJ4 pour la réponse,

Ce qui me derange que le montant de la reprise est de 100¤ donc inférieur à 500¤.

Donc si vous pouviez m'éclairer sur ce point,

D'avance merci

Message écrit le: 02/03/2010 14:02
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1352
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour

Et alors ?
Vous levez une option d'achat d'un bien ayant une valeur d'origine supérieure à 500 ¤. (A titre d'exemple, mon entreprise a acheté un ensemble immobilier en crédit bail pour 8 M¤. Dans 3 ans, la levée d'option est de 1 ¤. Si je ne comptabilise pas l'euro en immobilisation je perds la trace du droit de propriété).

De plus, faites attention à ce seuil : ce n'est qu'une tolérence fiscale.
Le droit comptable étant indépendant du droit fiscal, en théorie, vous ne devez appliquer que la règle comptable.

Ceci dit, les comptables ont l'habitude de comptabiliser la levée d'option (souvent 1 ¤) directement en loyer, ce qui est faux, même compte tenu du faible montant.

Laurent

Message écrit le: 03/03/2010 06:41
Comptassima

Comptable général en entreprise
Messages: 232
Inscrit le: 15/11/2008
Région: 93 - seine-saint-denis


Mille merci pour ces explications LJ4,

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