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Calculer la tvs



3 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 08/03/2010 14:56
Borau


Messages: 3
Inscrit le: 08/03/2010
Région: 34 - hérault


Bonjour,
je souhaiterai savoir comment calculer la Taxe sur les Véhicule de Société.

Mon exemple :

SARL qui achète un véhicule de tourisme d'occasion de 2008
Puissance fiscale : 10cv - Taux de CO2 : 160gr/Km

D'après mes recherche, la taxe est de 10¤ par gramme, soit 160¤ annuel ??

Merci par avance, d'éclairer ma lanterne...

Cordialement.

Message écrit le: 09/03/2010 11:49
Borau


Messages: 3
Inscrit le: 08/03/2010
Région: 34 - hérault


Citation : Borau @ 08.03.2010 à 14:56
Bonjour,
je souhaiterai savoir comment calculer la Taxe sur les Véhicule de Société.

Mon exemple :

SARL qui achète un véhicule de tourisme d'occasion de 2008
Puissance fiscale : 10cv - Taux de CO2 : 160gr/Km

D'après mes recherche, la taxe est de 10¤ par gramme, soit 160¤ annuel ?

Merci par avance, d'éclairer ma lanterne...

Cordialement.

Pardon je voulais dire 1600¤ annuel ??

Personne peu m'aider ?

Merci...

Message écrit le: 09/03/2010 11:52
Xynezia

Cadre du secteur privé
Messages: 830
Inscrit le: 21/11/2006
Région: 78 - yvelines


Bonjour,

si la mise en circulation date d'après le 1er juin 2004 oui sinon c'est 3 000 ¤ avec le barème des cv.

Ces montant valent pour une année entière.

Cordialement

--------------------


Message écrit le: 09/03/2010 12:09
Borau


Messages: 3
Inscrit le: 08/03/2010
Région: 34 - hérault


Citation : Xynezia @ 09.03.2010 à 11:52
bonjour,

si la mise en circulation date d'après le 1er juin 2004 oui sinon c'est 3 000 ¤ avec le barème des cv.

Ces montant valent pour une année entière.

Cordialement

Merci beaucoup, j'étais pas sûr.

Bien cordialement.

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