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Tva intracommunautaire et écritures



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 18/04/2010 23:43

Employé en comptabilité
Messages: 5
Inscrit le: 09/04/2009
Région: 69 - rhône


Bonsoir à tous,

Concernant la tva pour une vente de produits fini en France de 5000 euros HT puis pour un achat en France de matière première de 1000 euros HT et enfin une acquisition toujours en France d'un matériel de bureau de 2000 ¤ HT, nous passons les écritures suivantes :

411 Clients (TTC) 5 980,00 ¤ (débit)
701 Ventes de produits finis (HT) 5 000,00 ¤ (crédit)
44571 TVA collectée 980,00 ¤ (crédit)

601 achats MP (HT) 1 000,00 ¤ (débit)
44566 TVA sur ABS 196,00 ¤ (débit)
401 Fournisseurs (TTC) 1 196,00 ¤ (crédit)

2183 Matériel de bureau 2 000,00 ¤ (débit)
44562 TVA sur immobilisations 392,00 ¤ (débit)
404 Fournisseurs d’immobilisations 2 392,00 ¤ (crédit)

Cela nous donne une écriture de déclaration de :
44571 TVA collectée 980 ¤ (débit)
44562 TVA sur immobilisations 392 ¤ (crédit)
44566 TVA sur ABS 196 ¤ (crédit)
44551 TVA à décaisser 392 ¤ (crédit)

Et je voudrais confirmation pour une écriture de tva intracommunautaire car des collègues m'ont mis un doute sachant que, dans mon travail, je ne m'occupe pas de cette partie et donc, pour ma défense, je suis un peu hors jeu...

Si j'achète de la matière première en Espagne, je devrais passer l'écriture suivante au moment de l'enregistrement de la facture de 1000 ¤ qui est sans taxe :

601 Achats MP 1 000 ¤ (débit)
445662 TVA sur ABS intracommunautaire 196 ¤ (débit)
401 Fournisseurs 1 000 ¤ (crédit)
4452 TVA due intracommunautaire 196 ¤ (crédit)

Au moment de la déclaration, en reprenant les écritures précédentes, je dois bien passer l'écriture ci-après ?

44571 TVA collectée 980 ¤ (débit)
4452 TVA due intracommunautaire 196 ¤ (débit)
44562 TVA sur immobilisations 392 ¤ (crédit)
44566 TVA sur ABS 196 ¤ (crédit)
44551 TVA à décaisser 392 ¤ (crédit)
445662 TVA sur ABS intracommunautaire 196 ¤ (crédit)

Je vous remercie pour votre réponse et si je me trompe, je vous remercie d'apporter votre correction ?

Je vous souhaite une agréable fin de soirée et encore merci.

Philippe

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