Message écrit le: 19/04/2010 21:51 | |
Lorieflo Collaborateur comptable en cabinet Messages: 22 Inscrit le: 23/06/2008 Région: 62 - pas-de-calais | Bonjour a tous! connaissez vous un livre qui explique la fiscalité et le droit des sociétés des scops? car j'ai fait des recherches sur le net mais je souhaiterais approfondir les particularités de ce type de société tant en terme de droit des sociétés que de droit fiscal merci d'avance lorie -------------------- |
Message écrit le: 20/04/2010 09:05 | |
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007 | Bonjour, Concernant la fiscalité, les scops sont soumises au régime habituel des sociétés si ce n'est qu'elles bénéficiaient d'une exonération de la taxe professionnelle. J'ai lu que ces exonérations allaient perdurer dans le cadre du remplacement de la TP. Pour l'aspect juridique, il existe un guide juridique des scops. Vous pouvez vous le procurer auprès de Scopedit Pour plus de renseignements, n'hésitez pas à contacter l'Union Régionale des Scops de votre secteur. Cordialement. Luc -------------------- |
Message écrit le: 21/04/2010 21:24 | |
Benoit14 Directeur comptable en entreprise Messages: 104 Inscrit le: 07/02/2006 Région: 14 - calvados | Bonsoir, Je vous recommande également la lecture de cet ouvrage. Il reprend l'ensemble du droit des sociétés adapté aux SCOP. Un outil précieux qui m'a fait gagner beaucoup de temps. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 21/04/2010 21:40 | |
Lorieflo Collaborateur comptable en cabinet Messages: 22 Inscrit le: 23/06/2008 Région: 62 - pas-de-calais | Je vous remercie je vais commander le livre bonne soirée lorie -------------------- |