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"carry-back" - bénéfice d'imputation négatif...



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 20/04/2010 12:07
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Inscrit le: 20/04/2010


Bonjour à toutes et à tous,

Actuellement en cabinet comptable, je me pose une question que les deux experts comptable de mon cabinet ne savent pas répondre. Je ne trouve rien dans le Lefebvre non plus...

Voila : Pour calculer un carry-back, on prend les bénéfices imposables que l'on diminue des dividendes prélevés sur ces bénéfices (je passe les détails des avoirs fiscaux puisque mon cas n'est pas concerné).

Seulement voilà, l'un des trois exercices d'imputation a un bénéfice fiscal qui est inférieur au résultat distribué (dividendes distribués sur la base du bénéfice comptable qui est supérieur et prise sur les réserves pour distribuer). On se retrouve donc avec un bénéfice d'imputation qui est négatif.

Comment cela doit être traité ?

Doit-on mettre le bénéfice d'imputation à 0 et on calcul les carry-back normalement sur les autres exercices ?

Doit on mettre un bénéfice d'imputation négatif et reporter ce montant négatif sur le bénéfice d'imputation de l'année suivante ?

J'ai trouvé un sujet similaire sur le forum mais aucune réponse n'a été apporté. J'attend donc vos lumière...^^

Quoi qu'il en soit, je vous remercie par avance de votre aide.

Bonne journée.

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/carryback-benefice-imputation-negatif-t31040
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