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Rsi et resultat negatif



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 29/04/2010 09:18

Comptable en entreprise
Messages: 2842
Inscrit le: 09/11/2007


Bonjour,

Vous recevrez du RSI courant 2010 (en octobre je pense) un avis de régularisation des cotisations 2009 et en fonction des versements provisionnels effectués sur ces cotisations 2009, vous aurez un avoir qui soit s'imputera sur les prochains prélèvements prévus, soit vous sera remboursé.

Même avec un résultat négatif, Il y a des cotisations minimales en vieillesse et maladie/maternité qui sont dues;

Cordialement.

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