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Monnaie libre et tva



4 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 30/05/2010 15:49

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 1359
Inscrit le: 22/03/2006
Région: 76 - seine-maritime


Bonjour,

Votre activité étant localisée en France, la seule monnaie qui trouvera à s'appliquer est l'euro.
Votre comptabilité doit donc étre tenue en euros, et vos déclarations souscrites dans cette même monnaie, seule à avoir cours en France.

Concernant votre initiative, la transcription des opérations risque donc d'être...compliquée.
A titre personnel, je ne vois pas l'utilité de créer une telle "monnaie locale". Si elle n'a pour vocation que de servir de valeur d'échange, sans doute est il préférable de lui substituer le troc...

Pour répondre à vos questions :

  • la TVA devra être calculée au taux de 19,6 % (droit commun, donc sauf exception). Une opération de 10 ¤ ou 15 ML en HT sera donc valorisée 11,96 ¤ TTC ou 17,95 ML... Je vous laisse le soin d'appliquer ce principe aux autres cas

  • la TVA devra être collectée sur la valeur HT des prestations rendues ou des livraisons effectuées, en euros !! Si votre activité a un CA de 1500 ML, cela suppose la déclaration de 196 ¤ de TVA


Devant être trop étriqué d'esprit, je ne saisis pas l'intérêt de votre démarche, et insiste donc sur l'obligation de tenir votre comptabilité et vos déclarations en ¤. Rien ne vous empêche cependant, de parler ensuite en une autre unité (galions d'Harry Potter, ...)

Cordialement.

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