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Comptabilité approfondie : j'aimerais comprendre pour partiel



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 27/10/2005 23:39
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Inscrit le: 27/10/2005
Région: 35 - ille-et-vilaine


Bonjour,
Voilà un semblant de réponse: l'abandon de créance à caractère financier se passe uniquement entre une mère et sa filiale (ça s'apparente à une augmentation de la participation financière). Tandis que l'abandon à caractère commercial peut s'effectuer avec une filiale ou une société tierce du moment que cet abandon (subvention) s'effectue dans le cadre purement commercial, cad que l'entreprise qui abandonne la créance à un besoin vital de l'existence de l'entreprise bénéficiaire. Exemple: un producteur qui aide son distributeur exclusif.( l'abandon commercial peut être soumis à la TVA s'il est la rémunération d'un service précis).
J’espère que ma réponse ne vous a pas embrouillé plus.

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