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Indemnité assurance



3 réponses
5845 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 29/06/2010 16:30
Val1897

Collaborateur Auditeur sénior en cabinet
Messages: 26
Inscrit le: 08/02/2010
Région: 76 - seine-maritime


Bonjour,
Suite à un sinistre chez un de nos clients, nous avons effectué les travaux et nous avons facturés ces travaux directement à l'assurance. L'assurance nous a remboursé HT. Doit-on facturer la TVA à notre client pour qu'il nous la paie afin de la reverser aux impôts? A noter, notre client est lui même assujetti à la TVA.
Merci d'avance
A bientôt

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Message écrit le: 30/06/2010 07:43
Lucky luc

Comptable en entreprise
Messages: 2842
Inscrit le: 09/11/2007


Bonjour,

Je pense qu'il faudrait que vous adressiez à votre client la même facture que celle envoyée à l'assureur (mais au nom du client) en rajoutant une ligne avant le net à payer indiquant le montant versé par l'assureur. Le net à payer correspondrait donc à la TVA.

Cordialement.

Luc

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Message écrit le: 30/06/2010 10:02
Jeff84

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 1195
Inscrit le: 13/04/2009
Région: 84 - vaucluse


Bonjour,

Ce que pense Lucky luc est exactement ce qu'il faut faire.

Cordialement,

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Message écrit le: 30/06/2010 12:23
Val1897

Collaborateur Auditeur sénior en cabinet
Messages: 26
Inscrit le: 08/02/2010
Région: 76 - seine-maritime


Merci

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