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Cadeaux clientèle style écran plasma ou voyage



2 réponses
1337 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 22/07/2010 09:26
Vanatole

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 34
Inscrit le: 05/01/2007
Région: 44 - loire-atlantique


Bonjour,

Un client me pose une colle

Un client doit inciter les fournisseurs de chaudières à favoriser la vente de matériels économiseurs d'énergie.

Ses gros concurrents offrent à leurs clients des cadeaux style TV, voyage etc…

Il envisage de faire de même

Il souhaite connaître la fiscalité du procédé ;

Pour ma part je pense qu'il achète les TV sans récupérer la TVA et qu'elles sont déductibles en charges pour le TTC

Pour les clients je ne sais pas. Il souhaite néanmoins pouvoir expliquer à ses clients quelles sont les incidences.

Quelqu'un a-t-il déjà rencontré ce problème ou vu de la doc spécifique à ce propos?

Merci d'avance


Message écrit le: 22/07/2010 11:34
Maximal

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 1953
Inscrit le: 02/09/2006
Région: 75 - paris


Bonjour

Pour les cadeaux
- la charge est déductible si elle est effectuée dans l'intérêt de l'entreprise
- la TVA est déductible si le cadeau ne dépasse pas 60¤ par an par client

Pour le client je ne vois pas ce que vous voulez dire...à part prendre le cadeau ?

Cordialement

Message écrit le: 22/07/2010 12:42
Vanatole

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 34
Inscrit le: 05/01/2007
Région: 44 - loire-atlantique


Ce qui me dérange, c'est que le client reçoit un cadeau d'environ 600¤, et ce cadeau est en réalité une commission.
Comment le client doit traiter ce cadeau qu'il reçoit? Ne rien faire en compta ou bien le comptabiliser sous forme de commission sans TVA.

Merci de me donner votre avis et votre expérience.

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