Message écrit le: 23/07/2010 11:16
Charlton Collaborateur comptable en cabinet Messages: 2 Inscrit le: 23/07/2010 Région: 76 - seine-maritime	Bonjour à tous. J'ai une question sur la calcul d'un escompte. Un client a reçu d'un fournisseur un avoir concernant le retour de marchandises et celui-ci sera à imputer sur une prochaine facture. Peu après le client reçoit une facture sur laquelle est indiquée qu'en cas de paiement anticipé un escompte peut être déduit. Le client décide de régler de suite. Ainsi il calcule l'escompte sur le montant de la facture et déduit ensuite l'avoir. Le fournisseur n'est pas d'accord et lui indique qu'il faut d'abord déduire l'avoir et ensuite calculer l'escompte. Qui a raison. Merci
	Message écrit le: 23/07/2010 12:22
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour, Je pense que ça dépend de l'interprétation qu'on fait de la situation. Voici la mienne : la facture est réglée d'une part par compensation avec l'avoir et d'autre part en moyen de paiement monétaire. Elle est donc réglée en totalité avant l'échéance. Il me semble qu'il faut donc d'abord calculer l'escompte puis déduire l'avoir. Cordialement. Luc --------------------
	Message écrit le: 23/07/2010 14:00
Charlton Collaborateur comptable en cabinet Messages: 2 Inscrit le: 23/07/2010 Région: 76 - seine-maritime	Luc, Tout d'abord merci pour votre réponse. Je me permets ensuite de vous donner l'idée que je m'étais fait du problème. Pour moi l'avoir représentait un rabais, il devait donc être déduit en premier afin d'obtenir le net commercial sur lequel est calculé l'escompte. Ce problème à l'air simple mais je ne trouve aucun texte permettant de donner une réponse claire. Jai l'impression que c'est plus un problème de logique. Merci.
	Message écrit le: 23/07/2010 14:32
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour, L'avoir étant un remboursement de marchandise, ce n'est pas un rabais. Et même d'en d'autres cas d'avoirs, je pense qu'on peut raisonner en termes de compensation. Mais bon, je pense qu'on peu réfléchir aussi avec une logique différente. Je crains qu'il n'existe de texte pour éclaircir un tel point. Il faudrait peut-être jeter un coup d'oeil aux conditions de vente du fournisseurpour savoir si elles donnent quelques indications sur le calcul de l'escompte. Cordialement. Luc --------------------
	Message écrit le: 24/07/2010 12:51
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne	Bonjour, Ce problème est un exercice de niveau BEP Comptable. L'escompte se calcule toujours sur le net commercial. Et le net commercial s'obtient en déduisant ce que l'on appelle les RRR c'est-à-dire rabais, remises, ristournes. Cordialement, --------------------
	Message écrit le: 24/07/2010 14:47
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour, Certes mais il ne s'agit pas ici de RRR mais d'un avoir pour retour de marchandise. Cordialement. Luc --------------------
	Message écrit le: 24/07/2010 18:53
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne	Bonjour, Et alors ? Un avoir s'impute toujours sur le net commercial. C'est le B.A.BA de la comptabilité et je ne fais que rappeler les règles. Cordialement, --------------------
	Message écrit le: 24/07/2010 19:43
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour, J'avoue ne pas connaitre la définition exacte du net commercial mais à ma connaissance il s'agit du brut moins les réductions commerciales et je n'ai pas le souvenir d'avoir déjà vu des avoirs déduits du net commercial. Mais si vous le dites.... Si vous avez de la documentation à ce sujet, je serais intéressé de m'instruire d'avantage sur ce point. Cordialement. Luc --------------------
	Message écrit le: 25/07/2010 10:39
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour, Après quelques recherches et un peu de réflexion, je ne suis toujours pas convaincu qu'il faille inclure l'avoir dans la base de calcul de l'escompte. Ce n'est pas le cas ici mais la problématique est la même dans le cas où l'escompte figure sur la facture elle-même. Celle-ci liste le produits ou services vendus, desquels on déduit éventuellement les RRR et on arrive là au net commercial. Sur ce net commercial, on calcule l'escompte de règlement ce qui donne ce qu'on appelle le net financier. C'est sur ce montant qu'est calculé la TVA. Or, il n'y a pas de TVA à calculer sur un avoir. Je ne vois donc pas comment il est possible de faire figurer un avoir dans le net commercial servant de base au calcul de l'escompte. Cordialement. Luc --------------------
	Message écrit le: 25/07/2010 11:26
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne	Message édité par Claudusaix le 25/07/2010 11:28 Bonjour, Je n'ai pas à me justifier en fournissant tel ou tel documentation. Quand je poste un message, je sais ce que je dis ou si je ne suis pas certain, je l'indique. Si j'ai été coopté en tant que modérateur, c'est aussi pour la qualité de mes interventions. Vous demande-t-on à chacune de vos interventions de vous justifier ? Je n'interviens pas toujours sur vos réponses. Mais quelques fois, cela le mériterais. Je ne le fais pas faute de temps. Mon parcours scolaire et professionnel me permet donc d'affirmer ce que je dis. Réfléchissez en matière de TVA et vous aurez également la réponse. Cordialement, PS : je vous conseille de relire la charte du forum. En effet, «en aucun cas vous ne pouvez poster un second message, à la suite du premier, si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût. Attendez patiemment qu'un membre vous réponde.» --------------------
	Message écrit le: 25/07/2010 11:51
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour, Citation Je n'ai pas à me justifier en fournissant tel ou tel documentation. Je ne vous demande pas de justification. Simplement, j'aimerais lire des documents montrant qu'un avoir est à prendre en compte pour le calcul d'un escompte car je ne trouve rien à ce sujet. Citation Réfléchissez en matière de TVA et vous aurez également la réponse. C'est justement une réflexion concernant la TVA qui a amené la publication de mon dernier message. Citation PS : je vous conseille de relire la charte du forum. En effet, «en aucun cas vous ne pouvez poster un second message, à la suite du premier, si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût. Attendez patiemment qu'un membre vous réponde.» Il est indiqué "Si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût.". Mon message ne demandait pas de réponse et ne se répétait pas. Il apportait un éclairage complémentaire. Il ne me semble donc nullement enfreindre la charte. Bon dimanche à vous. Cordialement (sincèrement). Luc --------------------
	Message écrit le: 25/07/2010 12:18
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne	Message édité par Claudusaix le 25/07/2010 12:25 Bonjour, Citation : Lucky luc @ Ecrit le 25.07.2010 à 11:51 C'est justement une réflexion concernant la TVA qui a amené la publication de mon dernier message. Bon, lorsque votre fournisseur vous livre la marchandise, il collecte la TVA et a donc une dette envers l'Etat. Jusque là, je pense que vous êtes d'accord. Quel que soit le motif de l'avoir, lorsque votre fournisseur émet un avoir, il déduit la TVA de la TVA collectée et a donc une créance envers l'Etat. C'est donc sur cette TVA nette qu'il déduira la TVA liée à l'escompte accordé. Je rappelle que le compte de TVA utilisé avec le compte 665 Escomptes accordés est le compte de TVA collectée (44571). Comme il existe une réciprocité (sinon il n'existerait de circularisation des comptes de la part des commissaires aux comptes) des comptes, c'est la même démarche pour le client mais en sens inverse. Imaginons que vous déduisiez l'escompte sur le montant HT de la facture d'achat puis l'avoir, l'Etat serait perdant au niveau de la TVA collectée. Et là, je pense que l'administration fiscale serait perdante. De plus, vous devrez établir un règlement plus élevé. Une dernière chose et qui n'était pas forcément clair dans mes propos précédents, mon raisonnement était évidemment HT puisque je parlais de net commercial. Mais comme en comptabilité, on raisonne toujours HT, je présume que vous aviez compris. Cordialement, PS : n'oubliez pas que je suis modérateur et que lorsque je fais une remarque sur l'application de la charte, c'est qu'elle est pertinente. Et je ne permets à quiconque de remettre en cause mon jugement si ce n'est en le modérant définitivement. Ce n'est pas parce que je suis moins présent sur le forum que un, je ne regarde pas ce qui s'y passe et que deux, j'ai perdu mon statut de modérateur. De plus, je ne vous ai fait qu'une remarque. Je n'ai pas modéré votre message. Alors, vous n'avez pas à penser que vous n'avez pas enfreint la charte si je vous en fais juste la remarque et que je n'ai pas pris la peine de modérer votre message en lui-même. --------------------
	Message écrit le: 25/07/2010 12:45
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour, Citation Quel que soit le motif de l'avoir, lorsque votre fournisseur émet un avoir, il déduit la TVA de la TVA collectée Tout à fait d'accord avec vous. Sur la facture d'avoir la TVA collectée est déduite. Si sur la facture de vente sur laquelle vous affectez l'avoir, vous déduisez de nouveau de la TVA concernant l'avoir, vous la déduisez donc deux fois. Exemple, si vous avez une facture d'avoir de -100 ¤ HT, ça fera -119,60 ¤ TTC d'avoir. Sur la facture de vente, si vous déduisez l'avoir de 119,60 ¤ TTC du montant HT, en appliquant la TVA, pour la partie relative à l'avoir ça donnera un TTC de -119,60 x 1,196 soit -143,04 ¤ ce qui ne va à l'évidence pas. Cordialement. Luc --------------------
	Message écrit le: 25/07/2010 12:52
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne	Bonjour, A l'évidence, vous ne maîtrisez pas le b-a-ba de la comptabilité. Votre exemple est faux et nul. Si vous faites des factures comme cela, je crains énormément. Cordialement, --------------------
	Message écrit le: 25/07/2010 13:25
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour, En quoi cet exemple est-il nul et faux ? Cordialement. Luc --------------------
	Message écrit le: 25/07/2010 14:17
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne	Citation : Lucky luc @ 25.07.2010 à 13:25 Bonjour, En quoi cet exemple est-il nul et faux ? Cordialement. Luc Bonjour, Simplement, parce que vous calculez de la TVA sur un montant TTC. C'est une aberration ! Cordialement, --------------------
	Message écrit le: 25/07/2010 14:27
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour, Mais justement, je dis qu'il ne faut pas comptabiliser la TVA deux fois et que donc il ne faut pas inclure l'avoir dans la base TVA de la facture. Et en conséquence, la TVA se calculant sur le net financier après escompte, il es logique que l'avoir soit déduit après. Cordialement. Luc --------------------
	Message écrit le: 26/07/2010 17:40
Sandatac Comptable taxatrice Messages: 44 Inscrit le: 24/06/2009 Région: 75 - paris	Bonjour Je me permets d'intervenir sur ce post avec un point de vue totalement différent. Je me souviens que durant mes études, le probléme de déduction des avoirs et calcul de l'escompte avait été posé. Sur quel base faire le calcul ? Doit on tenir compte des dates des créances ?.... Au final, il nous avait été apporté la réponse suivante : l'escompte doit etre calculé sur le montant que l'on payerait si l'on ne déduisait pas l'escompte. En d'autre termes, je calcul l'escompte sur le montant de la facture, déduction faite de l'avoir Exemple : Facture de 100 ¤ Avoir de 50 ¤ Taux d'escompte 10 % Montant à payer (100-50)*0.9 = 45 ¤ et non 100*0.9 - 50 = 40 ¤ Le raissonement tenait du fait que cela était "injuste" envers le fournisseurs de retenir le calcul qui permettait de déduire l'escompte le plus important. En effet, il ne faut pas oublier que l'escompte est un geste commercial, et que pour de bons échanges entre client-fournisseur, il faut savoir être fair-play. Car au final, si vous aviez déja un rabais de 10% sur la facture, avec l'escompte, ce rabais passe à 20 % dans le cadre de mon exemple, et ne donne au final pas le meme résultat. (mon gros défaut : être comptable avec un véritable raisonnement de commerciale ^^) Cordialement Sandrine
	Message écrit le: 26/07/2010 18:14
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour et merci Sandrine pour cet intéressant éclairage. Cependant, l'escompte peut figurer sur la facture elle même ou être postérieur. Il ne serait, me semble-t-il pas normal, qu'ils soient calculés différemment. Or, comme indiqué, sur une facture, l'escompte est calculé avant la TVA ce qui implique, si on déduit l'avoir du calcul de l'escompte, de comptabiliser l'avoir dans le calcul de la TVA. Or cette avoir a été calculé par une facture d'avoir qui intégrait aussi la TVA. On l'intégrerait donc deux fois. Comment résoudre ça ? Une solution serait de ramener l'avoir en HT mais je n'ai jamais vu une telle présentation et ça me semble tiré par les cheveux. D'autre part, l'injustice peut se voir de différentes façons : En reprenant votre exemple et en suivant votre raisonnement, on aurait donc un montant à payer de 45 ¤ et un escompte de 5 ¤ Imaginons maintenant que lors du retour de marchandise, le fournisseur ait remboursé 50 ¤ au client, il n'y aurait donc pas d'avoir à déduire et l'escompte serait de 100 x 10% = 10 ¤ Il aurait donc un escompte plus important tout en bénéficiant d'un gain de trésorerie (50 ¤ en + en trésorerie entre le moment du retour de marchandise et le moment de la nouvelle facture). En cas d'avoir, le client serait donc pénalisé. Injustement ? Je pense aussi comme vous que l'escompte est une histoire de bonnes relations clients fournisseurs et qu'il faut être fair play et faire preuve de souplesse. Cordialement. Luc --------------------

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