Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Sci transparente et contrat de capitalisation



3 réponses
8294 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 10/08/2010 17:06
Profil
Responsable comptable en entreprise
Messages: 638
Inscrit le: 25/07/2006
Région: 91 - essonne


Bonjour,

Si les prélèvements sociaux ne sont pas effectués chaque année, je ne vois pas l'utilité de constater annuellement la valorisation du capital.
Autre argument, le placement étant à risque, j'opterais pour l'application du principe de prudence et donc une seule comptabilisation globale des revenus à la sortie.
Comptablement, en sortie de contrat de capitalisation, l'arrivée sur le compte banque des fonds débloqués permettra de solder le compte de placement financier et d'enregistrer les intérêts perçus ainsi que la fiscalité correspondante.

Note que le résultat comptable d'une SCI à l'IR donne rarement l'égalité avec le résultat fiscal (exemple, les amortissements ne sont pas déductibles).
La méthode la plus simple :
- tenir la comptabilité selon les règles du PCG
- pour la déclaration fiscale, suivre les explications fournies dans la notice de la 2072

Enfin, pour ma curiosité personnelle : pourquoi avoir choisi ce montage dans une SCI à l'IR ?

Cordialement,

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/sci-transparente-contrat-capitalisation-t32143
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer