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Conseils :

Mémoire de stage société civile immobilière



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Posté dans le forum Forum DSCG
Message écrit le: 28/07/2010 15:40

Etudiant
Messages: 2
Inscrit le: 26/07/2010
Région: 06 - alpes-maritimes


Bonjour,

Je suis en Master 1 CCA, et après mon stage, j'ai décidé d'aborder le thème sur les SCI.

Mon tuteur de stage, à qui j'ai adressé mon plan dernièrement, ne semble pas très convaincu par mon plan, (apparemment très théorique), donc je voudrais savoir si il y a quelqu'un qui a déjà traité ce sujet, ou/et si quelqu'un aurait des conseils à me proposer.

Merci d'avance.

P.S: Le plan que je lui ai proposé est le suivant:

Introduction :

- Présentation du cabinet

- Le choix du thème

Problématique : SCI, simple outil de gestion ou réel moyen de défiscalisation ?

I ) Sci : Un véritable outil de gestion

1) Les caractéristique de la SCI

a) Définition
b) Cadre légal
c) Les différentes formes de Sci

2) Evolution de la législation et définition des besoins

a) Les principaux intérêts de la SCI
b) Evolution de la réglementation ( fiscalité) et les conditions de
son application
c) Motivation de la création d'une SCI pour un BNC

II) La SCI pour un BNC

1) Caractéristique des biens immobiliés

2) La gestion comptable

3) "Liasses fiscales 2072": les obligations annuelles

4) Les diverses taxes ( taxe ordures ménagères, taxe foncières, tva ....)

III) SCI : Véritable moyen de défiscalisation ?

1) Comparaison (Avec et Sans montage de la SCI

2) Les avantages de la SCI
a) d'un point de vue fiscal
b) d'un point de vue patrimonial
c) pour faciliter la succession
d) pour éviter l'indivision

3) Les inconvénients
a- Loi Scellier
b- Loi borloo (neuf et ancien)
c- Loi Robien

Conclusion



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