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Liasse fiscale : duppliquée avec un carbonne



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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 16/08/2010 17:16

Rédactrice et modératrice Compta Online


Messages: 6640
Inscrit le: 04/11/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,

Je ne peux tenter de répondre qu'à une partie de vos questions puisque je ne connais absolument pas le logiciel EBP.

En ce qui concerne les liasses fiscales, il faut théoriquement remettre les exemplaires originaux et en conserver un. Je n'ai jamais vu quelqu'un remettre des photocopies et chaque exemplaire de la liasse est individualisé. Posez peut être la question à votre centre des impôts pour être sûr ?

Par contre, pour avoir utilisé cette solution il n'y a pas si longtemps, je sais que les copies au carbone ne posent pas de problème, tant que ce sont les formulaires originaux que l'on remplis avec.

Bon courage,

Cordialement

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