Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Primes de match : association sportive



9 réponses
16547 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 05/10/2010 17:05

Juriste en cabinet
Messages: 107
Inscrit le: 21/01/2008
Région: 88 - vosges


Message édité par Icovellauna le 05/10/2010 20:46

En relisant mon message, je me rends compte que le lien vers la circulaire interministérielle conduit à une page vide. En effet, le bon lien est le suivant :

www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/doc.php?ID=1513



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/primes-match-association-sportive-t32852
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer