Logo
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Heures sup exonerees



4 réponses
1778 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 05/10/2010 16:22
Isiliacomptable

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 55
Inscrit le: 29/07/2010
Région: 75 - paris


Bonjour,

Savez vous si les heures supplémentaires sont soumises aux cotisations patronales et salarial sur un bulletin de paie.

Merci pour votre aide.

Message écrit le: 05/10/2010 18:58
Cham


Messages: 14
Inscrit le: 21/09/2010
Région: 972 - martinique


Bonjour, Isiliacomptable,

Les heures supplémentaires sont détaxées (le fameux : "travailler plus pour gagner plus ")

Sur un bulletin de paie :
salaire de base+ heures suppl : brut.
Sur ce brut s'applique les différentes cotisations.
De nouvelles rubriques sont à intégrer au bulletin :
- réduction salariale des heures supplémentaires
- réduction forfaitaire de cotisations patronales
La rémunération de Hs, ne s'intégre pas au net imposable.

La réduction salariale = rémunération des HS*tx de réduction (maximum 21.50 %)
le tx de réduction est lui même = cotisations salariales/Salaire brut

La réduction patronale = HS*forfait
effectif > 20 salariés , le forfait = 0.50 ¤
effectif <= 20 salariés , le forfait = 1.50 ¤

Cordialement,

Cham


Message écrit le: 05/10/2010 21:28
Isiliacomptable

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 55
Inscrit le: 29/07/2010
Région: 75 - paris


Bonsoir,

pour trouver le taux de la réduction je dois prendre :

Montant des cotisations sociales/SALAIRE BRUT;

ou le total du pourcentage soit les taux/Salaire BRUT;?

Je comprends si j'ai un salaire brut de 1700 euros

que j'ai 200 euros pour les heures supplémentaires.

Je vais calculer l'urssaf, le chômage etc.... sur ma base de 1700 euros.

Cordialement.

Message écrit le: 06/10/2010 15:55
Cham


Messages: 14
Inscrit le: 21/09/2010
Région: 972 - martinique


Bonjour, Isiliacomptable,

Le tx de réduction des charges salariales =
- total des cotisations salariales calculées sur le brut/ brut (heures supp. incluses)

Dans votre cas
tx réduction = cotisations salariales calculées sur sb (1700+200)/ sb (1700+200)

Le mieux est de paramétrer sur votre logiciel de gestion paye, une rubrique de type :
Tx réduction = (si cot salariale/sb<21.50%;cot salariale/sb;21.50%)

Cordialement

Cham

Message écrit le: 06/10/2010 22:43
Isiliacomptable

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 55
Inscrit le: 29/07/2010
Région: 75 - paris


Bonsoir cham

merci pour votre aide si précieux, c'est parfait.

Bonne soirée

Cordialement.

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/heures-sup-exonerees-t32871
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer