Message écrit le: 17/11/2010 16:47 | |
Imex Comptable unique Messages: 13 Inscrit le: 17/11/2010 Région: 33 - gironde | Bonjour, |
Message écrit le: 17/11/2010 17:24 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Message édité par Claudusaix le 17/11/2010 17:26 Bonsoir, A lire : -------------------- |
Message écrit le: 17/11/2010 18:37 | |
Yed15 Collaborateur comptable en cabinet Messages: 11 Inscrit le: 24/08/2010 Région: Tg - togo | Bonsoir Mr Imex Je pense que M. Claudusaix a raison. En effet je me demande comment vous avez fait votre déclaration de CA3 ou CA12. Noter dans le cas de votre transaction avec votre fournisseur qui réside en Belgique, vous devrez en principe lui communiquer votre numéro d'identification fiscale ce qui va vous permettre d'appliquer la TVA de FRANCE (sans toute fois payer cette taxe au fournisseur). Comptablement vous avez l'obligation de tenir compte de la TVA intracommunautaire. Et au final vous devez liquider cette TVA et le régler à l'administration fiscale. Nous allons attendre l'avis des autres intervenants. Cordialement -------------------- |
Message écrit le: 25/11/2010 12:19 | |
Imex Comptable unique Messages: 13 Inscrit le: 17/11/2010 Région: 33 - gironde | Bonjour à tous! Je reviens vers vous car mon petit soucis de TVA intracommunautaire ne semble toujours pas résolu. En effet, je me suis rendu compte que j'enregistrais la TVA sur mes achats intracommunautaire (alors que les achats se font en réalité en HT), parce que ça semblait être la manière correcte de comptabiliser ces achats! Or, je me retrouve aujourd'hui face à mes acomptes de TVA où si j'enregistre cette TVA cela voudra dire que l'Etat doit me rembourser cette dernière (alors que je ne l'ai pas débourser lors de l'achat) Ma question est alors la suivante: Sommes-nous obligés d'enregistrer l'achat en UE de la manière suivante? 6072:D 4012:C 4452:C 44566:D Ou devons-nous juste enregistrer comme suit: 6072:D 4012:C Merci d'avance de m'éclaircir à propos de ce sujet. |
Message écrit le: 25/11/2010 16:21 | |
Comptablia Collaborateur sénior en cabinet Messages: 157 Inscrit le: 16/09/2010 Région: 64 - pyrénées-atlantiques | Bonjour, il faut que vous autoliquidiez votre TVA, c'est à dire que sur les déclarations de TVA vous déclaré vos achats intracommunautaires en opération imposable pour le montant que vous a facturé votre fournisseur. Cette même TVA dans l'hypothèse ou elle est déductible à 100% est ensuite déduite en TVA sur Biens et services. Concernant l'enregistrement comptable (exemple pour un achat de 1000 TVA au taux normal) : l'achat : 60 au débit pour 1000 4456 au débit pour 196 4452 au crédit pour 196 40 au crédit pour 1000 la déclaration de TVA (pour la partie acquisition intracom) : 4452 au débit pour 196 4456 au crédit pour 196 Cordialement |