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Chiffre d'affaire et tva sur les paiements partiels



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 17/11/2010 22:45

Cadre du secteur privé
Messages: 4
Inscrit le: 17/11/2010
Région: 75 - paris


Bonjour à tous,

Je suis programmeur et jeune entrepreneur, je travaille actuellement à la conception d'un nouvel outil qui va permettre aux néophytes (indépendants et TPE) de créer et de gérer en ligne leurs devis/factures/encaissements.
Quelques fonctionnalités supplémentaires seront certes accessibles (des statiques, la gestion des relances de paiements, la tva perçue), mais j'insiste sur le fait que le but n'est absolument PAS de gérer l'ensemble de la comptabilité.
Ciel peut donc dormir tranquille. En tous cas pour le moment.

Comme mes propres connaissances en matière de comptabilité sont assez réduites (et oui, c'est tout de même un métier) j'ai besoin de vos lumières pour :
  • confirmer que la logique que je suis en train de coder est correcte d'un point de vue comptable
  • me détailler ce qui se passe au niveau de la TVA et du CA lorsque l'on enregistre un paiement partiel sur une facture. Voire même lorsque l'on enregistre un paiement tout court.


Tout d'abord, sachez que mes utilisateurs n'auront jamais à manipuler directement des concepts comme les journaux, des balances ou les comptes du plan comptable général.

Effectivement, je me suis dit que pour organiser les informations de mes clients, il serait malgré tout plus intelligent d'utiliser les concepts de la comptabilité générale qui ont déjà été éprouvés et confrontés à la vie réelle durant des dizaines d'années (des siècles ?).
À son plus bas niveau (celui qui nous intéresse), mon application va donc gérer les grandes classes du plan comptable et va enregistrer les mouvements dans un journal de manière classique.

Voici comment je suis en train de coder mon application :

Lorsqu'un utilisateur créé la facture suivante :
  • un montant HT: 1 000¤
  • un montant TVA (19,6%): 196¤
  • un montant TTC: 1 196¤

Voici les écritures qui sont reportées :
  • 1 196¤ reportés au débit du compte 411000
  • 1 000¤ reportés au crédit du compte 706000
  • 196¤ reportés au crédit du compte 445710

Lors de l'encaissement du paiement (parfois plusieurs mois plus tard), les écritures suivantes sont effectuées :
  • 1 196¤ reportés au débit du compte 512000
  • 1 196¤ reportés au crédit du compte 411000

Première question : ces écritures sont-elles correctes ?

Au-delà de cela, ma grande interrogation existentielle actuelle concerne le fonctionnement même d'un encaissement.

Si les écritures correspondants à mon encaissement sont correctes et que j'ai bien compris la logique de la comptabilité générale, un paiement (encaissement) enregistré dans le journal de banque n'affecte donc que sur compte client (ici le 411000 générique) et sur un compte de banque (ici, le 512000).

Même si le numéro de la facture correspondante est indiqué pour information dans le libellé, d'un point de vue mathématique les autres comptes ne sont pas affectés.
Je comprends que cela puisse être pratique pour gérer tous les cas de vie réelle, par exemple lorsque :
- un client choisit de régler plusieurs factures en un seul règlement
- un client ne paie qu'une partie de la facture

En l'état, j'arrive facilement à calculer la tva et le CA encaissés lorsque le paiement correspond "tout ronds" au montant TTC d'une facture.

Mais sur un encaissement partiel, comment calculer la tva ? Spécialement lorsqu'il s'agit d'une facture comportant différents taux de tva ?

La question se pose d'autant plus que pour des questions de simplicité, mon application ne gérera que des prestations de service, avec un calcul du CA et de la tva effectué lors de l'encaissement et non lors de l'émission...

Si vous pouvez éclairer ma lanterne, vous m'ôterez une grosse épine du pied.

Merci d'avance, cordialement,

Éric Rogé

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