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Conseils :

Comptabiliser le reliquat suite à la fermeture d'une filiale ?



4 réponses
11363 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 21/12/2010 17:53
Jmartin92

Cadre du secteur privé
Messages: 3
Inscrit le: 21/12/2010
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

Je cherche à savoir comment comptabiliser le reliquat suite à la fermeture d'une filiale.
L'année derniere à la vue des problemes financiers de celle ci, j'ai fais une provision de depréciation sur les titres, mais maintenant elle n'existe plus, on a réalisé une simple cession d'activité.
De cette cession, il y a une somme à reintroduire dans la société mère et j'ai du mal à trouver comment faire, et que faire maintenant de la provision réalisée ?

Je ne suis pas le plus doué dans cette exercice pas commun pour moi, si quelqu' un pouvait m'aider ?

Merci pour vos reponses par avance,

JM

Message écrit le: 21/12/2010 19:14
Jex94

Fiscaliste en entreprise
Messages: 955
Inscrit le: 23/10/2008
Région: 94 - val-de-marne


Message édité par Jex94 le 21/12/2010 19:15
Bonjour,

Pouvez-vous nous indiquer quelles ont été les démarches juridiques effectuées ?

A priori, je pencherais pour une "dissolution sans liquidation" avec transmission universelle du patrimoine.

Dans l'attente de vous lire...

Cordialement,
Jex

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Message écrit le: 22/12/2010 18:11
Jmartin92

Cadre du secteur privé
Messages: 3
Inscrit le: 21/12/2010
Région: 92 - hauts-de-seine


Merci pour votre reponse,

nous avons réalisé une cessation d'activité pure et simple en reglant l'ensemble des fournisseurs. à l'issue, nous nous retrouvons avec une somme d'argent inferieure au capital investi à l'époque. Maintenant il me faut la ventiler dans un compte au niveau de la comptabilité pour la faire apparaitre et c'est là que je ne sais pas dans quel compte il le faudrait ?
Ensuite j'avais fait l'année derniere une provision pour dépréciation de titres car il etait très probable que nous fermerions cette société (SARL). Maintenant à ce niveau je ne sais pas comment faire pour lever cette provision, la confirmé....

En vous remerciant par avance pour votre reponse,

cdlt

JM

Message écrit le: 22/12/2010 18:14
Jmartin92

Cadre du secteur privé
Messages: 3
Inscrit le: 21/12/2010
Région: 92 - hauts-de-seine


Pour rajout, nous avons realisé une liquidation/dissolution. Toutes les démarches ont été réalisé comme il le faut, pas de probleme à ce niveau là, je m'étais fait accompagné là dessus.

cdlt,

JM

Message écrit le: 23/12/2010 15:10
Jex94

Fiscaliste en entreprise
Messages: 955
Inscrit le: 23/10/2008
Région: 94 - val-de-marne


Bonjour,

Voici les écritures à comptabiliser chez la mère :

1) Reprise de la provision pour dépréciation (296 D à 787 C)
2) Sortie des titres de l'actif (675 D à 261 C)
3) Transfert de la trésorerie résiduelle de la filiale chez la mère (512 D à 775 C)

Dans la filiale, il n'y a plus rien à comptabiliser, la structure est liquidée.

Ces écritures chez la mère feront le cas échéant l'objet de retraitements extra-comptables (régime de plus et moins values à long terme) pour la détermination de la base IS 2010.

Cordialement,
Jex


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