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Enregistrement aide afpr de pole emploi



4 réponses
20102 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 26/01/2011 15:25
Edithh

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 26/01/2011
Région: 34 - hérault


Bonjour,
Mon entreprise a embauché des stagiaires en AFPR action de formation préalable. Pole emploi nous a demandé une facture que nous avons rédigé en faisant apparaitre la TVA. Pouvez vous me renseigner sur l enregistrement de cette facture, ainsi de l'enregistrement du virement bancaire de cette aide. Il s agit je pense d'un transfert de charge par le compte salarié mais que fait t on de la TVA. Est ce un opération neutre ?
Merci

Message écrit le: 27/01/2011 09:21
Laura79

Comptable en entreprise
Messages: 17
Inscrit le: 23/09/2010
Région: 79 - deux-sèvres


Bonjour,

moi j'enregistre le HT dans le compte 7084 (mise a disposition de personnel facturé) la TVA dans le compte 44571 et le TTC a mon compte "pôle emploi".

quand je reçoit le virement je l'enregistre dans le compte 740 subvention d'exploitation.

cordialement

laura

Message écrit le: 22/09/2016 14:42
Bbaptiste

Etudiant Licence
Messages: 4
Inscrit le: 05/06/2016
Région: 37 - indre-et-loire


Bonjour,

Nous devons facturer à Pole Emploi dans le cadre d'une convention AFPR un tutorat-formation à 5 euros de l'heure en interne, à 8 eur de l'heure en formation externe ( AFPA) savez-vous si ce montant horaire communiqué est HT ou TTC ? 

cordialemnt



Message écrit le: 22/11/2016 17:09
Aurelieg90

Assistant comptable en cabinet
Messages: 5
Inscrit le: 05/10/2012
Région: 90 - territoire de belfort


Bonjour, 

Le coût horaire est TTC.



Message écrit le: 17/05/2019 09:58
Mbrouard

Responsable comptabilité générale en entreprise
Messages: 1
Inscrit le: 17/05/2019
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

Si vous enregistrez le HT dans le compte 7084 et le virement en compte 740, comment soldez-vous le compte Pôle Emploi dans lequel vous avez enregistrez le TTC.

De plus, vous aurez enregistré deux fois le produit : une fois pour le HT en compte 7084 et une fois en TTC en compte 74.

A mon sens, il serait préférable d'enregistrer le HT dans le compte 74, la TVA dans le compte 44571 et le TTC dans le compte P?"LE EMPLOI en 441 (Subvention d'exploitation).

Lorsque vous recevez le virement, celui-ci sera à porter au crédit du compte 441 pour le solder par le débit de votre compte bancaire (512) et vous constaterez une seul fois en produits, le montant HT de la subvention.

Bien à vous



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